Conseil municipal du 17 novembre 2014

 

Informations du conseil municipal

Présentation du bilan des consommations énergie 2013 par l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C.)
Information Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) modification n°5

Rapports

DEL120-14 Délégation de service public de l'eau : rapport du délégataire

DEL121-14 Service public de l’eau : rapport sur le prix et la qualité du service

Administration générale

DEL122-14 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

DEL123-14 Délégation du conseil municipal au Maire

Finances

DEL124-14 Signature du marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux – lot 01 : nettoyage courant

DEL125-14 Admission en non valeurs – exercice 2014

DEL126-14 Subventions aux associations

DEL127-14 Reversement de la subvention de la Fédération Française de Football à l'Office Municipal des Sports (O.M.S.)

DEL128-14 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune

DEL129-14 Mandat spécial – congrès des maires

Personnel

DEL130-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Secteur scolaire

DEL131-14 Prorogation du Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.)  « objectif réussite éducative » jusqu'au 31 décembre 2020 : avenant à la convention constitutive

Urbanisme

DEL132-14 Reconduction de la taxe d'aménagement : fixation du taux et des exonérations facultatives

DEL133-14 Acquisition des parcelles E n°180 et 265 appartenant aux consorts MINIERI, avenue de la Combe

DEL134-14 Vente à Monsieur et Madame Ginier-Gillet des parcelles communales AO n°166 - 282 - 283 et 285 situées 4 Chemin du Sonnant

Travaux

DEL135-14 Avenant n°2 au marché au lot 01 – voirie pour les travaux d'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère.

Secteur enfance

DEL136-14 Signature d'un contrat enfance jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.)

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