Conseil municipal du 29 juin 2015

Personnel

DEL034-15 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL035-15 Recrutement d'un emploi d'avenir dans les écoles

DEL036-15 Transfert à la Métropole d'un agent au titre des compétences transférées

DEL037-15 Désaffiliation de Grenoble-Alpes Métropole du Centre de Gestion de l'Isère (C.D.G.38)

 

Finances

DEL038-15 Comptes de gestion 2014 (budget principal et budget eau)

DEL039-15 Comptes administratifs 2014 (budget principal et budget eau)

DEL040-15 Affectation définitive du résultat 2014 - budget principal

DEL041-15 Décision modificative n°1

DEL042-15 Affectation du résultat 2014 du budget eau au budget principal 2015

DEL043-15 Demande de subvention au conseil départemental pour le projet de mise en conformité et en accessibilité des écoles Georges Argoud-Puy et René-Cassin

DEL044-15 Attribution du marché d'entretien des chaufferies

 

Culture

DEL045-15 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2015-2016)

DEL046-15 Tarifs d’inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2015-2016)

DEL047-15 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2015-2016)

DEL048-15 Tarification spectacle salle du Laussy - approbation d'une convention de partenariat avec le Comité des Œuvres Sociales de l'Isère (COS38)

DEL049-15 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2015-2016)

DEL050-15 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2015-2016)

DEL051-15 Salon des artisans et créateurs - approbation des frais d'inscription pour les exposants professionnels

 

Secteur scolaire

DEL052-15 Dispositif de Réussite Educative (D.R.E.) - Financement 2015

 

Urbanisme

DEL053-15 Acquisition de la rue du Maquis de l'Oisans cadastrée section AL n° 120

 

Environnement

DEL054-15 Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’écogestes (« Médiaterre : saison 2015-2016»)

DEL055-15 Approbation de la nouvelle charte du Plan Air Énergie Climat pour la période 2015/2020 – Phases 1 et 2 : adhésion et actions

 

Fichier attachéTaille
PDF icon compte_rendu_-29.06.15.pdf1.84 Mo