Conseil municipal lundi 4 février 2019

Scolaire

DEL001-19 Création d’un conseil municipal d’enfants

DEL002-19 Attribution de subventions au collège.

DEL003-19 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'un enfant giérois à Meylan – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

Personnel

DEL004-19 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

DEL005-19 Adaptation du régime indemnitaire existant pour les cadres d'emplois pour lesquels la transposition au RIFSEEP n'est pas encore possible ou prévue

DEL006-19 Ouverture des crédits affectés au Cabinet

Finances

DEL007-19 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2019

DEL008-19 Travaux de la salle des mariages / du conseil municipal – Demande de subventions

DEL009-19 Contrats d'assurance des risques statutaires

Urbanisme

DEL010-19 Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

DEL011-19 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2018

DEL012-19 Déclassement et cession d'une partie de parcelle communale cadastrée section AR n° 314 p, avenue Esclangon

DEL013-19 Modification de la dénomination d'un parc

DEL014-19 Acquisition d'un local appartenant à la Société Civile de Construction Vente (SCCV) La Poste - rue de l'Isère

Tranquillité publique

DEL015-19 Police municipale – approbation d’une convention cadre portant règlement de mise à disposition du réseau de radiocommunication tetra de la ville de Grenoble à la commune de Gières

DEL016-19 Signature d’une convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'Etat

DEL017-19 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux