Conseil municipal du 24 juin 2013

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ORDRE DU JOUR

Information du conseil municipal

  • Coopération avec la Palestine (Georges MORIN)

Rapports

  • DEL046-13 Délégation de service public de l’eau : rapport du délégataire (Paul BERTHOLLET)
  • DEL047-13 Service public de l’eau : rapport sur leprix et la qualité du service (Paul BERTHOLLET)

Personnel (Pierre VERRI)

Finances et économie (Christelle POLENTINI)

  • DEL049-13 Compte de gestion 2012 (budget principal et budget eau)
  • DEL050-13 Compte administratif 2012 (budget principal et budget eau)
  • DEL051-13 Affectation du résultat 2012 (budget principal et budget eau)
  • DEL052-13 Décision modificative n°1
  • DEL053-13 Taxes d’urbanisme - remise gracieuse de pénalités
  • DEL054-13 Dotation d’équipement aux territoires ruraux – programmation 2013 – Réalisation de voirie communale autour de l’écoquartier du Petit Jean

Administration générale (Alberte BONNIN-DESSARTS)

  • DEL055-13 Mandat spécial pour le 4ème Forum d’action internationale des collectivités
  • DEL056-13 Mandat spécial pour l’assemblée générale du Réseau Français des Villes Educatrices

Education et emploi (Habib EL GARES)

  • DEL057-13 Attribution d’une subvention au collège du Chamandier pour le séminaire d’intégration
  • DEL058-13 Avis de la commune pour la modification des statuts du Syndicat intercommunal du canton d’Eybens (SICE)
  • DEL059-13 Participation 2013 au Syndicat intercommunal du canton d’Eybens (SICE)

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

  • DEL060-13 Acquisition de la parcelle AO 207 appartenant à ACTIS, chemin du Platane
  • DEL061-13 Vente de la maison située n°8 chemin du Sonnant
  • DEL062-13 Projet de création d'une Association Foncière Urbaine au lieudit "Le Port" - actualisation de la participation de la commune

Travaux (Paul BERTHOLLET)

  • DEL063-13 Travaux d’entretien et travaux neufs de voirie – attribution et signature du marché

Culture (Isabelle BEREZIAT)

  • DEL064-13 Tarifs de l’école municipale de musique (année 2013-2014)
  • DEL065-13 Tarifs d’inscription à la bibliothèque municipale (année 2013-2014)
  • DEL066-13 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2013-2014)
  • DEL067-13 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2013-2014)
  • DEL068-13 Tarifs de location de la Salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2013-2014)
  • DEL069-13 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque
  • DEL070-13 Approbation d’un contrat de participation pour les exposants du Salon des artisans et créateurs et d’une caution de participation

Relations internationales (Claude SERGENT)

  • DEL071-13 Coopération internationale Pérou – Independencia – Actions 2013 - Participation de la commune de Gières et désignation du maître d’ouvrage

Questions diverses

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