Conseil municipal jeudi 21 décembre 2023

Rapports

DEL080-23 Rapport d’activité 2022 de Grenoble-Alpes Métropole

DEL081-23 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets

DEL082-23 Rapport du mandataire de la ville de Gières dans la Société Publique Locale (SPL) OSER pour l’exercice 2022

Travaux

DEL083-23 Bail entre la commune et TOTEM France pour l’hébergement d'équipements techniques de téléphonie, rue des Glairons

DEL084-23 Adhésion au service DT-DICT du Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Environnement

DEL085-23 Service public de l’efficacité énergétique (SPEE) dédié aux communes- Convention de partenariat 2024-2027

DEL086-23 Evolution du dispositif Mur / Mur par un complément d'une aide financière et la mise en place d'une prime « biosourcé »

DEL087-23 Taxe foncière sur les propriétés bâties : suppression de l’exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie

DEL088-23 Rénovation de l’éclairage public – demande de subventions

Personnel

DEL089-23 Evolution du forfait « mobilités durables »

DEL090-23 Attribution d’une subvention au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL091-23 Signature d’une convention d’adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)

Finances

DEL092-23 Décision modificative n°2

DEL093-23 Ouverture des crédits d’investissements 2024

DEL094-23 Groupement de commandes ville/CCAS de Gières – signature de l’accord-cadre des services de téléphonie fixe et accès internet

Scolaire

DEL095-23 Participation financière aux frais de scolarité pour un enfant gièrois accueilli dans une école publique grenobloise

DEL096-23 Construction d’une école maternelle au clos d’Espiès – demande de subventions

Social

DEL097-23 Acquisition des nouveaux locaux de la crèche de l’oiseau bleu – demande de subventions

Logement

DEL098-23 Convention de gestion en flux des logements sociaux : modalités de gestion des réservations communales au sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de la réforme des attributions des logements sociaux

Participation citoyenne

DEL099-23 Renouvellement de la convention d’adhésion au Service commun Plateforme numérique participative de territoire