Soumis par Karen le lun, 08/07/2013 - 14:51
Informations du conseil municipal
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Lancement de la procédure de modification N° 4 du Plan Local d’Urbanisme (Paul Berthollet)
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Mise à disposition de M. Karim BENSAÏD – éducateur des activités physiques et sportives titulaire à mi-temps, principal de 2ème classe (Pierre Verri)
Rapport
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DEL072-13 Rapport 2012 du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise (Paul Berthollet)
Intercommunalité (Pierre VERRI)
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DEL073-13 Avis sur le projet de périmètre de la fusion de la communauté d’agglomération Grenoble-Alpes Métropole et des communautés de communes du Balcon sud de Chartreuse et du sud Grenoblois à compter du 1er janvier 2014
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DEL074-13 Règles de composition du conseil communautaire de Grenoble-Alpes Métropole
Personnel (Pierre VERRI)
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DEL075-13 Modification partielle du tableau des effectifs
Urbanisme (Paul BERTHOLLET)
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DEL076-13 Création d’une station « autopartage » place de la République et convention pour la mise en place d’un véhicule « autopartage » sur la commune de Gières place de la République
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DEL077-13 Vente de terrain à M. CANAVESIO – rue des Routoirs
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DEL078-13 Echange de terrains entre la commune et M. ESTRINE – rue des Routoirs
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DEL079-13 Modalités de recouvrement de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz
Travaux (Paul BERTHOLLET)
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DEL080-13 Signature du marché relatif aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports
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DEL081-13 Signature du marché relatif à l’aménagement de la voirie de l’éco quartier « Petit Jean »
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DEL082-13 Avenant n°4 au marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux
Coopération méditerranéenne (Georges MORIN)
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DEL083-13 Subvention à l’Association pour la Formation des Ruraux aux Activités du Tourisme (AFRAT)
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DEL084-13 Adoption d’une convention tripartite pour l’accueil d’étudiants palestiniens
Questions diverses