Rapport
DEL001-21 Chambre régionale des comptes – rapport d’observations définitives et sa réponse - Grenoble-Alpes Métropole (département de l’Isère) – exercices 2014 à 2018
Administration générale
DEL002-21 Création d’une commission extra-municipale « aménagement de l’espace »
DEL003-21 Création d’une commission extra-municipale « affaires scolaires et périscolaires enseignement du 1er degré »
DEL004-21 Reprise de concessions en état d’abandon
Personnel
DEL005-21 Modification partielle du tableau des effectifs
DEL006-21 Convention avec les associations intermédiaires du bassin grenoblois sur la mise à disposition de personnel.
DEL007-21 Mise en place du forfait « mobilités durables »
Finances
DEL008-21 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2021
DEL009-21 Garantie d’un contrat de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations
DEL010-21 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’Arménie
DEL011-21 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association « SPA du Dauphiné », société protectrice des animaux
Urbanisme
DEL012-21 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2020
DEL013-21 Cession d’un terrain avec une maison individuelle cadastré section AH 204, situé 2 rue Compagnie Stéphane et appartenant à la commune
DEL014-21 délibération rectificative - cession de parcelles communales cadastrées section AN 762 et 818, situées place de la République, à Grenoble-Alpes Métropole
Environnement
DEL015-21 Convention de partenariat avec Grenoble-Alpes Métropole pour l’accès au Service Public d’Efficacité Energétique « SPEE communes » et convention de partenariat avec Grenoble-Alpes Métropole pour la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie « plateforme CEE »
Scolaire
DEL016-21 Attribution de subventions au collège
DEL017-21 Scolarisation en Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) d’enfants extérieurs à la commune de Gières – participation financière demandée aux communes.
Jeunesse
DEL018-21 Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l’année 2021
DEL019-21 Programme de Réussite Éducative (PRE) – financement des activités
Tranquillité publique
DEL020-21 Signature d’une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux