Ville de Gières

Actualités

Conseil municipal du 18 mai 2015

Soumis par Isabelle S. le mer, 27/05/2015 - 12:11

Information

Enquête publique relative à la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Intercommunalité

DEL021-15 Approbation des statuts de la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

DEL022-15 Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : cession à la Métropole de plus de deux tiers des actions détenues dans le capital de la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

DEL023-15 Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : agrément du nouvel actionnaire Grenoble-Alpes Métropole et désignation des représentants de la Mairie de Gières à la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

Relations internationales

DEL024-15 Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés du Népal

Secteur jeunesse

DEL025-15 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

Secteur scolaire

DEL026-15 Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles

DEL027-15 Attribution d'une subvention annuelle au réseau d'Aide et Soutien aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)

DEL028-15 Reconduction de l'adhésion au réseau français des villes éducatrices (R.F.V.E.)

Secteur social

DEL029-15 Élaboration des agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP)

Environnement

DEL030-15 Adhésion au suivi énergétique par l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C.)

Travaux

DEL031-15 Dénomination de plusieurs voiries communales

Urbanisme

DEL032-15 Constitution d'une servitude de passage au bénéfice d'E.R.D.F. sur la parcelle communale AR n°163 située rue du Docteur Valois

DEL033-15 Sortie de réserve foncière de la propriété sise n°2 Chemin du Sonnant – parcelles cadastrées AO n°167 – 168 et 284– saisine de l’Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (E.P.F.L.D.)

 

Conseil municipal du 30 mars 2015

Soumis par Isabelle S. le mer, 08/04/2015 - 15:18

Information

Orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) dans le cadre de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

 

Administration générale

DEL012-15 Composition du jury d'assises pour l'année 2016

 

Finances

DEL013-15 Reprise anticipée du résultat de l'année 2014 sur le budget principal de l'année 2015

DEL014-15 Budget primitif 2015

DEL015-15 Fixation des taux des taxes locales à partir de l'année 2015

DEL016-15 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2014

 

Tranquillité publique

DEL017-15 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux

 

Secteur scolaire

DEL018-15 Organisation d'une classe de découverte en 2015 : classe de CM2 - école élémentaire René Cassin

 

Travaux

DEL019-15 Convention entre le Comité syndical SIROCCO (Syndicat intercommunal pour le câble et les réseaux câblés de communication de l’agglomération grenobloise) NUMERICABLE et la commune de Gières pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de NUMERICABLE

 

Urbanisme

DEL020-15 Projet d'aménagement sur les parcelles communales AI n° 155 – 268 et 324 situées rue du Grand Mas.

Atelier pour les tous petits du 28 février 2015

Soumis par NathalieV le lun, 23/03/2015 - 11:03

La troisième matinée jeu s'est déroulée dans une ambiance familiale à la salle des fêtes, le 28 février 2015.

Les espaces étaient agencés par la maison des jeux (coin des odeurs, de manipulations de toutes sortes, coin des tables lumineuses) et le personnel de la maison petite enfance (espace moteur, espace jeu du docteur, espace transvasements)

restrospective en images...

Budget 2016

Soumis par Jean-Yves C. le mar, 03/03/2015 - 16:04

Après le débat d'orientation budgétaire du 7 mars et la réunion publique du 24 mars derniers, le budget primitif 2016 a été voté en séance publique lors du conseil municipal le lundi 4 avril 2016. 
Comme le précédent, ce budget s’inscrit dans un contexte difficile, avec la poursuite de la baisse de la Dotation globale de fonctionnement (DGF), 200 000 € supplémentaires cette année (pour rappel, ce sera — 93 % au total, la DGF passant de 700 000 € en 2013 à 50 000 € en 2017). A cette diminution de la DGF s'ajoute cette année une baisse de l'attribution de compensation versée par la Métro, liée au transfert le 1er janvier 2015 de la compétence "voirie" à l'intercommunalité. La charge de ce poste budgétaire, que la ville ne supporte plus depuis ce transfert, était inscrite en investissement mais l'attribution de compensation vient en recettes de fonctionnement ; elle diminue donc de 345 000 € en 2016, auxquels ils faut ajouter 75 000 € de recettes liées à cette compétence, comme les droits de voirie, désormais perçus par la Métro. Au total, les recettes de fonctionnement 2016 sont en baisse de 620 000 €, ce qui représente 10 % des recettes totales.

Pour continuer à dégager des marges d'autofinancement, nécessaires au projet de restructuration de la place de la République et de regroupement des écoles, la commune doit agir sur tous les leviers : des économies drastiques ont été réalisées en 2015 (— 320 000 € sur les charges de gestion courante et de personnel) et les subventions (association et CCAS) ont été maintenues à hauteur de celles de 2014. Il a aussi fallu agir sur la fiscalité locale, avec une combinaison de baisse de la taxe d'habitation (— 50 %) et de hausse de la taxe foncière (+ 18 %) n'impactant qu'une minorité de foyers, multipropriétaires, et les entreprises. Une très large majorité de Giérois verra la part communale de ses impôts diminuer et cela permettra à la commune de percevoir une recette supplémentaire de 280 000 €.

Pour autant, la situation de la ville reste relativement confortable ; c'est l'une des commune les moins endettées de l'agglomération, disposant d'un bon niveau d'autofinancement et dont le niveau d'investissement reste élevé. Les projections à l'horizon 2020 montrent qu'en poursuivant ses efforts de gestion, la commune pourra investir 12 500 000 € pour son développement en empruntant seulement 20 % de cette somme. Ce faisant, l'encours de la dette (le capital des emprunts restant à rembourser) et l'annuité (le montant annuel, intérêt et capital, que la ville doit rembourser) resteront en decà des moyennes nationales pour les villes de même strate de population.

Vous trouverez plus de détails sur le budget primitif 2016 en cliquant sur le lien suivant :

Conseil municipal du 2 mars 2015

Soumis par Isabelle S. le jeu, 26/02/2015 - 15:24

Personnel

DEL001-15 Analyse de la pratique professionnelle – mise en place d'une convention avec un psychologue

 

Finances

DEL002-15 Débat d'orientation budgétaire 2015

DEL003-15 Avenant n°3 au marché relatif au lot 01 – Voirie pour l'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère

 

Urbanisme

DEL004-15 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2014

DEL005-15 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme par Grenoble-Alpes Métropole

DEL006-15 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme par Grenoble-Alpes Métropole

DEL007-15 Vente des parcelles communales AO n° 273-274-275 et 276p situées n°8 Chemin du Sonnant

DEL008-15 Sortie de réserve foncière de la propriété sise n°2 chemin du Sonnant - saisine de l’Établissement Public Foncier Local (E.P.F.L.) du Dauphiné

 

Secteur scolaire

DEL009-15 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'Université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise

à disposition de la piscine universitaire

DEL010-15 Attribution de subventions au collège du Chamandier dans le cadre de voyages culturels et linguistiques

 

Travaux

DEL011-15 Transfert à la Métropole des opérations de voiries décidées par la commune de Gières

conseil municipal du 15 décembre 2014

Soumis par Isabelle S. le mar, 13/01/2015 - 16:13

Rapports

DEL137-14 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains

DEL138-14 Rapport annuel 2013 des Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise

Intercommunalité 

DEL139-14 Convention relative à la gestion des services dans le cadre du passage en
Métropole
DEL140-14 Convention de mise à disposition des biens et des droits mobiliers et immobiliers affectés à l'exercice des compétences transférées dans le cadre du passage en Métropole

Administration générale

DEL141-14 Reconnaissance légale de la congrégation des « Soeurs de Notre Dame de la Salette »

DEL142-14 Fusion des sociétés Eau de Grenoble et SERGADI

Personnel

DEL143-14 Recrutement d'agents non titulaires de droit public

DEL144-14 Création d'un emploi d'avenir dans les écoles

DEL145-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL146-14 Décision modificative n°3 budget ville

DEL147-14 Ouverture des crédits d'investissement pour 2015 - budget ville

DEL148-14 Signature des marchés relatifs aux prestations d'entretien de l'éclairage public, des feux tricolores et des équipements sportifs – 3 lots

DEL149-14 Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL150-14 École de musique - demande de subvention au Conseil Général pour l'année 2015

DEL151-14 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales (A.C.A.L.P.)

DEL152-14 Recours à la centrale d'achat public « Union des Groupements d'Achat Public » (U.G.A.P.) pour les besoins en matière d'électricité de la commune de Gières

Urbanisme

DEL153-14 Vente à Monsieur et Madame Ginier-Gillet des parcelles communales AO n°166 – 282 – 283 – 285 et 276p situées 4 chemin du Sonnant

Jeunesse

DEL154-14 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association des centres de loisirs pour l'année 2015