Conseil municipal du 18 mai 2015

Information

Enquête publique relative à la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Intercommunalité

DEL021-15 Approbation des statuts de la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

DEL022-15 Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : cession à la Métropole de plus de deux tiers des actions détenues dans le capital de la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

DEL023-15 Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : agrément du nouvel actionnaire Grenoble-Alpes Métropole et désignation des représentants de la Mairie de Gières à la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

Relations internationales

DEL024-15 Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés du Népal

Secteur jeunesse

DEL025-15 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

Secteur scolaire

DEL026-15 Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles

DEL027-15 Attribution d'une subvention annuelle au réseau d'Aide et Soutien aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)

DEL028-15 Reconduction de l'adhésion au réseau français des villes éducatrices (R.F.V.E.)

Secteur social

DEL029-15 Élaboration des agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP)

Environnement

DEL030-15 Adhésion au suivi énergétique par l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C.)

Travaux

DEL031-15 Dénomination de plusieurs voiries communales

Urbanisme

DEL032-15 Constitution d'une servitude de passage au bénéfice d'E.R.D.F. sur la parcelle communale AR n°163 située rue du Docteur Valois

DEL033-15 Sortie de réserve foncière de la propriété sise n°2 Chemin du Sonnant – parcelles cadastrées AO n°167 – 168 et 284– saisine de l’Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (E.P.F.L.D.)