Actualités

Vœu

DEL053-14 Vœu contre le grand Traité Transatlantique (TAFTA)

Administration générale

DEL054-14 Exercice du droit à la formation des conseillers municipaux

DEL055-14 Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

Secteur scolaire

DEL056-14 Organisation de classes de découverte en 2014 : classe de CM2- École élémentaire René Cassin

Personnel

DEL057-14 Contrats d'apprentissage au service espaces verts

DEL058-14 Recrutement de vacataires pour les jobs d'été

Finances

DEL059-14 Adhésion de la commune de Gières à l'Association de Maires de France (AMF)

DEL060-14 Affectation du résultat 2013 (budget principal et budget eau)

DEL061-14 Compte administratif 2013 (budget principal et budget eau)

DEL062-14 Compte de gestion 2013 (budget principal et budget eau)

DEL063-14 Décision modificative n°1 – Budget Ville

DEL064-14 Transfert d'une partie de l'excédent de fonctionnement du budget annexe eau au budget principal communal

DEL065-14 Décision modificative n°1 – Budget Eau

DEL066-14 Demande de financement au SEDI pour les travaux d’éclairage public des rues Pasteur, de la Plaine et de l'Isère à Gières

DEL067-14 Mandat spécial pour le 5ème Forum d’action internationale des collectivités

Urbanisme

DEL068-14 Acquisition de parcelles appartenant à M. Bruno FERRAFIAT situées le long de la rue du Grand Mas

DEL069-14 Diminution du prix de vente de la maison située n°8 chemin du Sonnant

DEL070-14 Instauration d'une obligation de soumettre les travaux de ravalement de façade à déclaration préalable

Environnement et déplacement

DEL071-14 Création d’une station « autopartage » rue du Petit Jean

DEL072-14 Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne « Médiaterre : saison 2014-2015» de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’éco-gestes

Travaux

DEL073-14 Rue du Japin : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité

DEL074-14 Rue du Japin : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

DEL075-14 Avenant n°1 aux marchés relatifs aux lots 03, et 06 pour les travaux de rénovation et aménagement de la salle des fêtes

DEL076-14 Avenant n°1 au marché au lot 01 – voirie pour les travaux d’aménagement de la rue de la Plaine, rue Pasteur et rue de l'Isère

Culture

DEL077-14 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2014-2015)

DEL078-14 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2014-2015)

DEL079-14 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2014-2015)

DEL080-14 Tarifs d'inscription à la bibliothèque François Mitterrand

DEL081-14 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

DEL082-14 Tarifs de l’école municipale de musique (année 2014-2015)

Vie des quartiers et jeunesse

DEL083-14 Dénomination des salles communales du Japin « Espace Suzanne Noël »

La kermesse des écoles de Gières, c'est le samedi 21 juin 2014. Retrouvez tous les détails de la journée sur www.kermesse-gieres.fr

Administration générale

DEL019-14 Composition de la commission d’appel d’offres

DEL020-14 Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)

DEL021-14 Création de la commission communale d’accessibilité

DEL022-14 Détermination du nombre de membres du centre communal d’action sociale (CCAS)

DEL023-14 Désignation des membres élus du centre communal d’action sociale

DEL024-14 Création de la commission extra municipale « aménagement de l’espace »

DEL025-14 Désignation des élus siégeant à la commission extra municipale « aménagement de l’espace »

Désignation des délégués titulaires et suppléants dans les organismes suivants :

DEL026-14 Syndicat intercommunal des eaux de la région grenobloise (SIERG)

DEL027-14 Syndicat énergie 38 (SE 38)

DEL028-14 Syndicat intercommunal SIROCCO Câble

DEL029-14 Société d’économie mixte des pompes funèbres intercommunales (PFI)

DEL030-14 Syndicat intercommunal du canton d’Eybens (SICE)

DEL031-14 Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)

DEL032-14 Agir Emploi

DEL033-14 Syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)

DEL034-14 Commission intercommunale des impôts directs de la communauté d’agglomération commission locale d’information et de surveillance de l’usine des ordures ménagères de La Tronche (ATHANOR)

DEL035-14 Commission départementale d’équipement commercial (CDEC)

DEL036-14 Commission de transferts de charges de la communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole

DEL037-14 Groupement d’intérêt public (GIP) « dispositif de réussite éducative »

DEL038-14 Métro création d’activités économiques (MCAE)

DEL039-14 Agence d’urbanisme de la région grenobloise (AURG)

DEL040-14 Association d’aide aux personnes âgées (ADPA)

DEL041-14 Conseil d’administration du collège du Chamandier

DEL042-14 Organe délibérant Don Bosco

DEL043-14 Association syndicale Drac-Isère (ASDI)

DEL044-14 Association départementale pour l’aménagement de l’Isère, du Drac et de la Romanche (AD)

DEL045-14 Association foncière urbaine du Port

DEL046-14 Conseiller municipal en charge des questions de défense (ministère de la Défense)

DEL047-14 Référents « sécurité routière » pour l’association des maires et adjoints de l’Isère

DEL048-14 Délégation du conseil municipal au maire

DEL049-14 Indemnités de fonction des élus

Personnel

DEL050-14 Ouverture des crédits affectés au cabinet

Finances

DEL051-14 Fixation des taux communaux 2014

Urbanisme

DEL052-14 Système d’information territorial - Convention relative à l’échange de données localisées

DEL016-14 Election du maire

DEL017-14 Détermination du nombre d'adjoints au maire

DEL018-14 Election des adjoints au maire

Personnel (Pierre VERRI)

DEL001-14 Rémunération des agents recenseurs titulaires

DEL002-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Administration générale (Pierre VERRI)

DEL003-14 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l’exercice 2013

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL004-14 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2013

DEL005-14 Acquisition des parcelles AN 664 et AN 667 appartenant à BOUYGUES Immobilier – rue Pasteur et rue de l’Isère

DEL006-14 Acquisition de terrains appartenant à M. BRUNIAUX et à la Copropriété du n°3 rue de la Plaine situés le long de la rue de la Plaine

DEL007-14 Acquisition de la parcelle AP 150 appartenant à M. et Mme REYNIER – rue des Routoirs

Travaux (Ange PERCONTE)

DEL008-14 Avenant n°1 au marché relatif au lot 01 – Démolition - Gros œuvre - VRD pour les travaux de rénovation et aménagement de la salle des fêtes

DEL009-14 Signature du marché relatif à l’aménagement des voiries liées au projet immobilier Pasteur (rue Pasteur, rue de l’Isère et rue de la plaine)

DEL010-14 Dotation d’équipement aux territoires ruraux – programmation 2014 – Création d’un ascenseur à l’école primaire René Cassin à Gières

Eau potable (Paul BERTHOLLET)

DEL011-14 Budget eau – Fixation de la part communale dans le prix de l’eau potable

Développement durable (Pierre VERRI)

DEL012-14 Recours à la centrale d’achat public UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) pour les besoins de la commune de Gières

Secteur scolaire (Habib EL GARES)

DEL013-14 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL014-14 Attribution d’une subvention au Réseau d’Aide et Soutien aux Enfants en Difficulté (RASED)

Secteur sportif (Christine TISON)

DEL015-14 Signature d’une convention avec Gières Tennis pour l’utilisation des locaux sportifs

Questions diverses

Décisions du maire

Information du conseil municipal

• Présentation par la maison cantonale pour l’emploi

Relations internationales (Pierre VERRI)

DEL119-13 Versement d’une subvention pour les Philippines

Personnel (Pierre VERRI)

DEL120-13 Recrutement d’agents non titulaires de droit public

DEL121-13 Modification du tableau des effectifs

DEL122-13 Régime Indemnitaire : suppression des retenues pour maladie

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL123-13 Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme

DEL124-13 Octroi d’une subvention d’équilibre à Un Toit Pour Tous – projet 8 bis chemin du Sonnant

Culture (Isabelle BEREZIAT)

DEL125-13 Versement d’une subvention à l’association FOG’ART

Finances (Christelle POLENTINI)

DEL126-13 Budget primitif 2014 (budget principal et budget annexe de l’eau)

DEL127-13 Décision modificative n°3 – Budget Ville

DEL128-13 Délégation de signature pour les marchés passés selon une procédure non formalisée

DEL129-13 Signature des marchés relatifs aux prestations d’assurance pour la commune de Gières (4 lots)

DEL130-13 Avenant n°1 au marché relatif à l’aménagement de l’avenue d’Uriage

DEL131-13 Avenant n°1 aux marchés relatifs aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports

DEL132-13 Avenant n°1 au marché relatif à l’aménagement de la voirie de l’écoquartier « Petit Jean »

Secteur jeunesse (Michèle BREUILLÉ)

DEL133-13 Signature d’une convention d’objectifs avec l’association des centres de loisirs pour l’année 2014

DEL134-13 Signature d’une convention avec l’Association pour la Gestion des Initiatives Locales (AGIL38)

Secteur scolaire (Habib EL GARES)

DEL135-13 Attribution de subventions au collège

Questions diverses

Décisions du maire

Informations du conseil municipal

• Présentation du bilan des consommations énergie 2012 par l’Agence Locale de l’Energie et du Climat

Développement durable (Pierre VERRI)

DEL104-13  Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne « Médiaterre » de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’éco-gestes

Personnel (Pierre VERRI)

DEL105-13  Contrats de non titulaires à l'école de musique

DEL106-13  Recrutement et rémunération d’agents recenseurs vacataires

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL107-13  Partenariat entre l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise et la commune, dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Intercommunalité (Pierre VERRI)

DEL108-13  Approbation des statuts de la Société publique locale (SPL) Sergadi / Participation au capital

Finances (Christelle POLENTINI)

DEL109-13  Attribution d’une subvention de fonctionnement au Comité social du personnel de la ville de Gières

DEL110-13  Débat d’orientation budgétaire 2014

DEL111-13  Décision modificative n°2 – Budget Ville

Travaux (Ange PERCONTE)

DEL112-13  Rue Pasteur et rue de la Plaine : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

DEL113-13  Rue Pasteur et rue de la Plaine : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité

Relations internationales (Christelle POLENTINI)

DEL114-13  Attribution d’une subvention au Collectif Indepedencia-Perou

DEL115-13  Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations internationales de la commune

Coopération méditerranéenne (Christelle POLENTINI)

DEL116-13  Attribution d’une subvention à l’association Gières-Palestine

Secteur scolaire (Habib EL GARES)

DEL117-13  Signature d’une convention avec le Conseil Général pour l’occupation des locaux du collège le Chamandier

Vœu (Pierre VERRI)

DEL118-13  Manifeste pour un apaisement

Questions diverses

Rapport (Pierre VERRI)

• DEL085-13 Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement

Intercommunalité (Pierre VERRI)

• DEL086-13 Approbation des nouveaux statuts du SIERG / Extension de compétences relatives à la distribution et à l’assainissement « eaux usées »

Secteur scolaire (Habib EL GARÈS)

• DEL087-13 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

Administration générale (Alberte BONNIN-DESSARTS)

• DEL088-13 Mandat spécial pour le déplacement du maire au congrès des maires

• DEL089-13 Mandat spécial pour le déplacement d’élus à Vignate

• DEL090-13 Mandat spécial pour « Dunkerque + 10 »

• DEL091-13 Mandat spécial pour un déplacement en Palestine

Personnel (Pierre VERRI)

• DEL092-13 Convention de mise à disposition d'un psychologue du travail

• DEL093-13 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances (Christelle POLENTINI)

• DEL094-13 Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides

• DEL095-13 Subventions aux associations

• DEL096-13 Attribution de subvention au collectif solidarité du canton d’Eybens pour la semaine de la solidarité internationale

• DEL097-13 Demande de financement au Syndicat de l’Energie du Département de l’Isère (SEDI) pour les travaux d’éclairage public au droit de l’écoquartier du Petit Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

• DEL098-13 Acquisition de la parcelle AN n°7 appartenant à l’ensemble immobilier LES ALPILLES, rue de la Plaine

• DEL099-13 Partenariat entre l'Etat, le Conseil Général de l'Isère et la commune dans le cadre de la dématérialisation des Plans Locaux d'Urbanisme

• DEL100-13 Acquisition de la maison appartenant à M. SOULAN et Mme BONELLI - parcelle AO n°112 – chemin du Platane

Travaux (Ange PERCONTE)

• DEL101-13 Avenant n°1 au marché relatif au lot 01 – Fondations - Gros œuvre pour les travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports

• DEL102-13 Ecoquartier du Petit-Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité

• DEL103-13 Ecoquartier du Petit-Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

Questions diverses