Conseil municipal du 14 décembre 2015

Personnel

DEL087-15 Modification du tableau des effectifs

Finances

DEL088-15 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

DEL089-15 Dispositif de dette récupérable entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières dans le cadre de l'évaluation des transferts de compétences liés au passage en Métropole.

DEL090-15 Transfert des excédents du budget eau à Grenoble-Alpes Métropole

DEL091-15 Décision modificative n°3

DEL092-15 Ouverture des crédits d'investissement pour l'année 2016 – Budget principal

DEL093-15 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales (A.C.A.P.L.)

Scolaire

DEL094-15 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l'école privée Don Bosco pour la prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école élémentaire.

DEL095-15 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l'école privée Don Bosco pour établir les conditions financières d'utilisation des équipements sportifs par l'établissement scolaire

Jeunesse

DEL096-15 Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l'année 2016

Administration générale

DEL097-15 Signature d'une convention d'adhésion à la plate-forme de dématérialisation du Centre de Gestion de l'Isère (C.D.G. 38)

DEL098-15 Signature d'un avenant à la convention avec la Préfecture de l'Isère concernant la télétransmission des actes

Intercommunalité

DEL099-15 Signature d'une convention entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Gières concernant la gestion de l'entretien des Zones d'Activités Economiques (Z.A.E.) sur le territoire de la commune