Conseil municipal du 23 novembre 2015

_Information

_{Présentation du bilan du conseil en énergie partagé 2014 par l'A.L.E.C. (Agence Locale de l’Énergie et du Climat)}

_Rapport

_{DEL073-15 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement communautaire}

_Personnel

_{DEL074-15 Renouvellement de la convention de médecine professionnelle avec le centre de gestion de l'Isère (C.D.G. 38)}

_{DEL075-15 Modification du tableau des effectifs}

_{DEL076-15 Recrutement d'agents non titulaires de droit public}

_{DEL077-15 Transfert à la Métropole d'un agent, technicien principal de 2ème classe, au titre des compétences transférées}

_{DEL078-15 Transfert à la Métropole d'un agent ingénieur principal, au titre des compétences transférées}

_Finances

_{DEL079-15 Admissions en non valeur – exercice 2015}

_{DEL080-15 Avenant n° 1 au marché relatif à l'aménagement de la voirie de l'écoquartier « Petit Jean » - Lot 1 : Voirie}

_Scolaire

_{DEL081-15 Convention avec la commune de la Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale}

_{DEL082-15 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise à disposition de la piscine universitaire.}

_Urbanisme

_{DEL083-15 Déclassement de l'aire de retournement du Grand Mas}

_{DEL084-15 Vente des parcelles communales AI n°155 – 268 et 324 situées rue du Grand Mas}

_{Intercommunalité}

_{DEL085-15 Adhésion de la commune de Gières au service commun dénommé  « service accompagnement vers l'emploi » de Grenoble-Alpes Métropole}

_{Administration générale}

_{DEL086-15 Désignation des représentants au sein de la Commission de transferts de charges de Grenoble-Alpes Métropole}