Séances du Conseil Municipal

Rapports

DEL080-23 Rapport d’activité 2022 de Grenoble-Alpes Métropole

DEL081-23 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets

DEL082-23 Rapport du mandataire de la ville de Gières dans la Société Publique Locale (SPL) OSER pour l’exercice 2022

Travaux

DEL083-23 Bail entre la commune et TOTEM France pour l’hébergement d'équipements techniques de téléphonie, rue des Glairons

DEL084-23 Adhésion au service DT-DICT du Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Environnement

DEL085-23 Service public de l’efficacité énergétique (SPEE) dédié aux communes- Convention de partenariat 2024-2027

DEL086-23 Evolution du dispositif Mur / Mur par un complément d'une aide financière et la mise en place d'une prime « biosourcé »

DEL087-23 Taxe foncière sur les propriétés bâties : suppression de l’exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie

DEL088-23 Rénovation de l’éclairage public – demande de subventions

Personnel

DEL089-23 Evolution du forfait « mobilités durables »

DEL090-23 Attribution d’une subvention au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL091-23 Signature d’une convention d’adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)

Finances

DEL092-23 Décision modificative n°2

DEL093-23 Ouverture des crédits d’investissements 2024

DEL094-23 Groupement de commandes ville/CCAS de Gières – signature de l’accord-cadre des services de téléphonie fixe et accès internet

Scolaire

DEL095-23 Participation financière aux frais de scolarité pour un enfant gièrois accueilli dans une école publique grenobloise

DEL096-23 Construction d’une école maternelle au clos d’Espiès – demande de subventions

Social

DEL097-23 Acquisition des nouveaux locaux de la crèche de l’oiseau bleu – demande de subventions

Logement

DEL098-23 Convention de gestion en flux des logements sociaux : modalités de gestion des réservations communales au sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de la réforme des attributions des logements sociaux

Participation citoyenne

DEL099-23 Renouvellement de la convention d’adhésion au Service commun Plateforme numérique participative de territoire

Urbanisme

DEL043-23 Convention de mise à disposition d'une partie du terrain communal à Monsieur LE Hai Thanh et Madame PHAM Thi Thu Ha

DEL044-23- Lancement de la réflexion pour la mise en place d’un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels (PAEN)

DEL045-23 Transfert de propriété d'un bien de la commune de Gières à Grenoble-Alpes Métropole au titre de la compétence "Voirie" - parcelle communale cadastrée section AN n° 246 située rue des Cottages.

DEL046-23 Convention de prestation de service pour l’adhésion au dispositif d’instruction des autorisations du droit des sols proposé par Grenoble-Alpes Métropole

Social

DEL047-23 Acquisition d'un local au sein du programme immobilier chemin du Platane

Rapport

DEL048-23 Rapport du mandataire de la commune de Gières au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2022.

Administration générale

DEL049-23 Dérogations à la règle du repos dominical

Personnel

DEL050-23 Modification du tableau des effectifs

Finances

DEL051-23 Taxe d’habitation : majoration de 60 % de la cotisation due au titre des résidences secondaires et des logements meublés non affectés à l’habitation principale

DEL052-23 Accord-cadre pour le traitement et l’évacuation des déchets municipaux : autorisation donnée au Maire de signer les accords-cadres.

DEL053-23 Adoption de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024

DEL054-23 Fixation des durées d’amortissement des biens – plan comptable M57

DEL055-23 Acquisition des nouveaux locaux de la crèche de l’oiseau bleu – demandes de subventions

DEL056-23 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au congrès des Maires 

DEL057-23 Extinction de créance

DEL058-23 Admissions en non-valeur

Scolaire

DEL059-23 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’UGA pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL060-23 Signature d'une convention pour des interventions pédagogiques et des séances d’analyse de la pratique auprès du personnel du service scolaire- périscolaire

Vie locale

DEL061-23 Adoption du projet pédagogique, du règlement intérieur, du règlement des études et du règlement du temps de travail de l’école municipale de musique

Relations internationales

DEL062-23 Coopération avec la Palestine / Prise en charge de l’hébergement d’un étudiant de Master 2

Solidarité

DEL063-23 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées par les catastrophes survenues au Maroc et en Lybie

DEL029-23 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023

Urbanisme

DEL030-23 Dénomination de voiries

DEL031-23 Convention de prestation de service pour l'adhésion au dispositif d'instruction des autorisations du droit des sols - Grenoble-Alpes métropole

DEL032-23 Cession des parcelles communales cadastrées section AO n° 112, 233 et 234 situées chemin du Platane

DEL033-23- Servitude de passage par acte notarié avec les gérants du magasin ROUTENS relative à un ouvrage souterrain des réseaux de la chaufferie bois rue du Comoé

Scolaire

DEL034-23 Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d'un groupe scolaire en deux tranches au clos d'Espiès

Administration générale

DEL035-23 Composition du jury d’assises pour l’année 2024

Personnel

DEL036-23 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL037-23 Compte de gestion 2022

DEL038-23 Compte administratif 2022

DEL039-23 Affectation définitive du résultat 2022

DEL040-23- Extinction de créance

DEL041-23 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE): Fixation des tarifs 2024

Tranquillité publique

DEL042-23- Expérimentation d’un système de vidéoprotection dans le secteur de la Place de la République

Travaux

DEL017-23 Redevance d'occupation du domaine public en cas de travaux

Finances

DEL018-23 Constitution d'un groupement de commande entre la ville de Gières et le CCAS de Gières pour la passation de marchés publics dans le domaine de la téléphonie

DEL019-23 Participation financière de la commune à la SPL Vercors Restauration

DEL020-23 Fixation des taux des taxes locales pour l’année 2023

DEL021-23 Reprise anticipée du résultat de l’année 2022 sur le budget principal de l’année 2023

DEL022-23 Budget primitif 2023

Culture

DEL023-23 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations de relations internationales de la commune