Comptes rendus des conseils municipaux

Présentation par l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) du bilan énergie 2023 de la commune

Rapport

DEL064-24 Rapport du mandataire de la Mairie de Gières au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2023

DEL065-24 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets

Personnel

DEL066-24 Protection sociale complémentaire Prévoyance – Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38

Culture

DEL067-24 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations de relations internationales de la commune

DEL068-24 demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacles vivants pour l’exploitation de la salle du Laussy

DEL069-24 Mise en place de l’affiliation à la carte TATTOO Isère

Finances

DEL070-24 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au Congrès des maires

DEL071-24 Signature de l’avenant n°1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la conception d’un groupe scolaire en deux tranches dans le parc du Clos d’Espiès

DEL072-24 Signature des marchés de travaux relatifs à la construction d’une école maternelle rue des marronniers

Administration générale

DEL012-24 Approbation d’une révision du règlement intérieur du conseil municipal

DEL013-24 Mandat spécial pour le déplacement de trois élus à Vignate

Personnel

DEL014-24 Personnel communal – Protection sociale complémentaire Prévoyance – Mandat au CDG 38

Finances

DEL015-24 Fixation des taux des taxes locales pour l'année 2024

DEL016-24 Reprise anticipée du résultat de l’année 2023 sur le budget principal de l’année 2024

DEL017-24 Budget primitif 2024

DEL018-24 Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024

DEL019-24 Aide, Appel à Projet (AAP) : Fonds Chêne

DEL020-24 Signature des marchés relatifs à la seconde tranche des travaux de rénovation thermique du grand bâtiment de l’école René Cassin

DEL021-24 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Française de Science Politique pour l’organisation de son congrès bisannuel à l’IEP de Grenoble

Logement

DEL022-24 Avis des communes sur le projet de Programme Local de l’Habitat (P.L.H.) 2025-2030

DEL023-24 Approbation de la convention 2024 de mise en oeuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social

Travaux

DEL024-24 Convention avec le Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG) portant sur le raccordement de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité sur le réseau d'éclairage public de la commune de Gières

DEL025-24 Convention de servitudes avec ENEDIS dans le cadre de la production d'électricité des panneaux photovoltaïques posés sur la toiture de l'école primaire René Cassin

DEL026-24 Convention de servitudes avec ENEDIS dans le cadre de la mise en place d'une borne électrique, parking de la rue des Cottages

DEL027-24 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relatif à l'expérimentation d'un nouveau schéma de circulation sur le secteur « village »

Petite enfance

DEL028-24 Signature d’une convention avec la crèche des Lithops

Environnement

DEL029-24 Zones d'accélération pour l’implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR)

Rapports

DEL080-23 Rapport d’activité 2022 de Grenoble-Alpes Métropole

DEL081-23 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets

DEL082-23 Rapport du mandataire de la ville de Gières dans la Société Publique Locale (SPL) OSER pour l’exercice 2022

Travaux

DEL083-23 Bail entre la commune et TOTEM France pour l’hébergement d'équipements techniques de téléphonie, rue des Glairons

DEL084-23 Adhésion au service DT-DICT du Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Environnement

DEL085-23 Service public de l’efficacité énergétique (SPEE) dédié aux communes- Convention de partenariat 2024-2027

DEL086-23 Evolution du dispositif Mur / Mur par un complément d'une aide financière et la mise en place d'une prime « biosourcé »

DEL087-23 Taxe foncière sur les propriétés bâties : suppression de l’exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie

DEL088-23 Rénovation de l’éclairage public – demande de subventions

Personnel

DEL089-23 Evolution du forfait « mobilités durables »

DEL090-23 Attribution d’une subvention au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL091-23 Signature d’une convention d’adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)

Finances

DEL092-23 Décision modificative n°2

DEL093-23 Ouverture des crédits d’investissements 2024

DEL094-23 Groupement de commandes ville/CCAS de Gières – signature de l’accord-cadre des services de téléphonie fixe et accès internet

Scolaire

DEL095-23 Participation financière aux frais de scolarité pour un enfant gièrois accueilli dans une école publique grenobloise

DEL096-23 Construction d’une école maternelle au clos d’Espiès – demande de subventions

Social

DEL097-23 Acquisition des nouveaux locaux de la crèche de l’oiseau bleu – demande de subventions

Logement

DEL098-23 Convention de gestion en flux des logements sociaux : modalités de gestion des réservations communales au sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de la réforme des attributions des logements sociaux

Participation citoyenne

DEL099-23 Renouvellement de la convention d’adhésion au Service commun Plateforme numérique participative de territoire

Urbanisme

DEL043-23 Convention de mise à disposition d'une partie du terrain communal à Monsieur LE Hai Thanh et Madame PHAM Thi Thu Ha

DEL044-23- Lancement de la réflexion pour la mise en place d’un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels (PAEN)

DEL045-23 Transfert de propriété d'un bien de la commune de Gières à Grenoble-Alpes Métropole au titre de la compétence "Voirie" - parcelle communale cadastrée section AN n° 246 située rue des Cottages.

DEL046-23 Convention de prestation de service pour l’adhésion au dispositif d’instruction des autorisations du droit des sols proposé par Grenoble-Alpes Métropole

Social

DEL047-23 Acquisition d'un local au sein du programme immobilier chemin du Platane

Rapport

DEL048-23 Rapport du mandataire de la commune de Gières au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2022.

Administration générale

DEL049-23 Dérogations à la règle du repos dominical

Personnel

DEL050-23 Modification du tableau des effectifs

Finances

DEL051-23 Taxe d’habitation : majoration de 60 % de la cotisation due au titre des résidences secondaires et des logements meublés non affectés à l’habitation principale

DEL052-23 Accord-cadre pour le traitement et l’évacuation des déchets municipaux : autorisation donnée au Maire de signer les accords-cadres.

DEL053-23 Adoption de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024

DEL054-23 Fixation des durées d’amortissement des biens – plan comptable M57

DEL055-23 Acquisition des nouveaux locaux de la crèche de l’oiseau bleu – demandes de subventions

DEL056-23 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au congrès des Maires 

DEL057-23 Extinction de créance

DEL058-23 Admissions en non-valeur

Scolaire

DEL059-23 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’UGA pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL060-23 Signature d'une convention pour des interventions pédagogiques et des séances d’analyse de la pratique auprès du personnel du service scolaire- périscolaire

Vie locale

DEL061-23 Adoption du projet pédagogique, du règlement intérieur, du règlement des études et du règlement du temps de travail de l’école municipale de musique

Relations internationales

DEL062-23 Coopération avec la Palestine / Prise en charge de l’hébergement d’un étudiant de Master 2

Solidarité

DEL063-23 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées par les catastrophes survenues au Maroc et en Lybie