Séances du Conseil Municipal

Urbanisme

DEL039-22 Adoption du barème de l’arbre dans le cadre de la protection du patrimoine arboré communal

DEL040-22- Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet – secteur du quartier du Port

DEL041-22 Cession d’un terrain avec une maison individuelle cadastré sections A0 167, A0 168 et A0 284, situé 2 chemin du Sonnant et appartenant à la commune

DEL042-22 Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d’intéressement du Maire

Travaux

DEL043-22 Convention de partenariat avec la SAS Energ'Y Citoyennes relative à une occupation temporaire aux fins d'installation et d'exploitation d'une centrale photovoltaïque pour la production d'énergie renouvelable, sur la toiture des écoles élémentaire et maternelle du groupe scolaire René-Cassin

DEL044-22 Convention de partenariat avec la SAS Energ'Y Citoyennes relative à une occupation temporaire aux fins d'installation et d'exploitation d'une centrale photovoltaïque pour la production d'énergie renouvelable, sur la toiture des tennis couverts de la Plaine des Sports

Administration générale

DEL045-22 Composition du jury d’assises pour l’année 2023

DEL046-22 Désignation des représentants de la commune à la Maison de l’Emploi et de l’Entreprise – Maison de l’Information et de la Formation pour l’Emploi pour le territoire de l’Isère (MEE-MIFE)

Personnel

DEL047-22 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL048-22 Création d’un comité social territorial (CST) commun entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

DEL049-22 Prise en compte des Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) au titre de la crise sanitaire dans le calcul du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Finances

DEL050-22 Redevance d’occupation du domaine public : fixation des tarifs planchers

DEL051-22 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE): fixation des tarifs 2023

DEL052-22 Refacturation des repas à l’Association des Centres de Loisirs (ACL)

DEL053-22 Refacturation des repas de la résidence autonomie Roger Meffreys et de la Petite Enfance au CCAS

Petite enfance

DEL054-22 Signature d’une convention avec la crèche des Lithops

Relations internationales

DEL055-22 Participation de la commune à une bourse attribuée à un étudiant palestinien

Urbanisme

DEL001-22 Prise de participation au capital de la Société Publique Locale (SPL) SAGES par acquisition d’actions à Grenoble-Alpes Métropole, désignation des représentants au sein des organes sociaux

DEL002-22 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2021

DEL003-22 Contrat de relance du logement

Travaux

DEL004-22 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relatif aux travaux d'aménagement du carrefour rue de la Libération / chemin du Marais / rue des Palettes

DEL005-22 Convention de servitude de passage au profit de GRDF, dans le cadre des travaux de maillage du réseau gaz au droit du chemin du Platane, en vue de la réfection du pont du Sonnant situé rue Victor Hugo

DEL006-22 Convention de partenariat avec ENEDIS pour accéder à un service Web « Mon Eclairage Public » d'alerte des dysfonctionnements constatés sur le réseau d'éclairage public

Environnement

DEL007-22 Amélioration du dispositif Mur|Mur

DEL008-22 Prise de parts dans la SAS Energ’Y Citoyennes

DEL009-22 Avis de la commune de Gières sur le projet de troisième Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise
(délibération reportée au prochain conseil municipal du 14 avril)
 

Intercommunalité

DEL010-22 Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole

DEL011-22 Avis sur le projet de pacte de gouvernance et de citoyenneté

Finances

DEL012-22 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 25 novembre 2021

DEL013-22 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2022

DEL014-22 Construction d’un restaurant scolaire sur le site de l’école René-Cassin, mise à jour du plan de financement en vue du dépôt de dossiers de subvention et de la mise à jour des dossiers déposés en 2018

DEL015-22 Construction d’un terrain de padel

DEL016-22 Rénovation de la toiture du clos d’Espiès

Scolaire

DEL017-22 Scolarisation en Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) d’un enfant extérieur à la commune de Gières – participation financière demandée à la commune

Jeunesse

DEL018-22 Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l’année 2022

DEL019-22 Programme de Réussite Éducative – financement des activités.

Culture

DEL020-22 Versement d’une subvention exceptionnelle au laboratoire ILCEA 4 - Université Grenoble-Alpes pour l’organisation d’un colloque « Littérature de Jeunesse et écologie »

Tranquillité publique

DEL021-22 Signature d’une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux

Administration générale

DEL022-22 Vote sur le caractère d’urgence

Relations internationales

DEL023-22 Versement d’une subvention exceptionnelle au Haut Commissariat aux Réfugiés en soutien aux victimes de la guerre en Ukraine

Rapports

DEL074-21 Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

DEL075-21 Rapport du représentant – Société Publique Locale (SPL) Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC)

Administration générale

DEL076-21 Désignation d’un représentant de la commune au sein du Conseil d’administration de la SPL Vercors restauration

Personnel

DEL077-21 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL078-21 Recrutement d’un agent contractuel en charge de la transition écologique

Finances

DEL079-21 Admissions en non-valeurs

DEL080-21 Ouverture des crédits d’investissement pour 2022

DEL081-21 Estimation prospective des charges transférées relative à l’exercice de la compétence en matière d’éclairage public

DEL082-21 Autorisation de signature de l’avenant n° 5 au contrat de fourniture des repas

DEL083-21 Signature d’une convention d’adhésion au groupement de commandes Territoire d’Énergie Isère (TE38) pour la passation du marché de fourniture d’électricité et de services associés

DEL084-21 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL085-21 Redevance d’occupation du domaine public : fixation des tarifs planchers

DEL086-21 Approbation d’un legs à la commune de Gières

Urbanisme

DEL087-21 Plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (P.L.U.i)

DEL088-21 Instauration d'un périmètre de prise en considération de projet - secteur du quartier de la Gare

DEL089-21 Dénomination d'une voirie

Vie locale

DEL090-21 Subventions aux associations

DEL091-21 Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l'association « L'Incongrue » pour le soutien au développement d'un Tiers-lieu

DEL092-21 Amélioration de l’accès des personnes handicapées aux services téléphoniques ainsi qu’aux sites internet publics en partenariat avec Grenoble Alpes-Métropole : convention de mise à disposition à titre gratuit d'un service en langue des signes française de l'accueil au public de la commune

Logement

DEL093-21 Approbation de la convention 2022 de mise en oeuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social

DEL094-21 Convention entre le Prefet de l’Isère et les services utilisateurs du Système National d’Enregistrement des demandes de logement social

Administration générale

DEL032-21 Mise à jour du tableau annexe des indemnités de fonction des adjoints et conseillers municipaux

Environnement

DEL033-21 Extinction nocturne partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune