Ville de Gières

Séances du Conseil Municipal

Pour chaque Conseil Municipal vous trouverez :

  • l'ordre du jour
  • Le compte-rendu
  • Les délibérations

A compter de 2023, vous trouverez dans cette rubrique les diaporamas de synthèse des délibérations adoptées lors des conseils municipaux.

Pour retrouver ces délibérations dans leur intégralité, veuillez vous référez à la rubrique "publication des actes"

 

 

 

Conseil municipal du mardi 12 novembre 2019

Soumis par Isabelle S. le mar, 17/12/2019 - 11:30

Rapports

DEL095-19 Approbation du rapport du mandataire de la ville de Gières dans la SPL OSER pour l’exercice 2018

Finances

DEL096-19 Création de la société publique locale (SPL) Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Grande Région Grenobloise : prise de participation de la Ville de Gières

DEL097-19 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au congrès des Maires

DEL098-19 Subventions aux associations

DEL099-19 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL100-19 Marché de remplacement du revêtement synthétique du terrain de football de la commune – exonération de pénalités pour l’entreprise attributaire

DEL101-19 Crédits affectés au cabinet – année 2019

Scolaire

DEL102-19 Participation à l’appel à projet "stop harcèlement " - demande de subvention à la Région

Conseil municipal lundi 30 septembre 2019

Soumis par Isabelle S. le mar, 19/11/2019 - 17:47

Voeu

DEL074-19 Restructuration des services du Trésor Public

Personnel

DEL075-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL076-19 Prise en charge des frais de formation

DEL077-19 Adhésion à la convention de participation santé et prévoyance auprès du centre de gestion de l’Isère

DEL078-19 Modalités d’attribution du Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.)

DEL079-19 Modalités d’attribution de la part variable du régime indemnitaire existant pour les cadres d'emplois pour lesquels la transposition au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) n'est pas encore possible ou prévue

DEL080-19 Mise à disposition à temps partagé de personnel du Centre Communal d’ActionSociale (C.C.A.S.) auprès de la ville

Finances

DEL081-19 Construction de deux terrains de Padel – demandes de subventions

DEL082-19 Rénovation énergétique du grand bâtiment du Groupe scolaire René-Cassin – demandes de subventions

DEL083-19 Aménagement de la nouvelle crèche parentale « Les Lithops » - demandes de subventions

DEL084-19 Admission en non valeur

DEL085-19 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque auxassociations internationales de la commune

Travaux

DEL086-19 Usage des appuis d'éclairage public en bois ou en béton pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques

Scolaire

DEL087-19 Signature d'une convention pour l'intervention d'une psychologue auprès dupersonnel du service périscolaire

DEL088-19 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL089-19 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de lapiscine municipale

DEL090-19 Convention, contrat et adhésion au service « Aides Financières d’Action Sociale » (AFAS) de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)

DEL091-19 Mise à disposition de personnel dans le cadre de l’ouverture d’un Lieu d’Accueil Enfant-Parent (LAEP) «Les p’tits marmots»

Jeunesse

DEL092-19 Signature du Contrat Territorial pour la Jeunesse 2019-2021

Solidarité

DEL093-19 Mise en œuvre opérationnelle de la politique d’attribution métropolitaine du logement en application de la Convention Intercommunale d’Attribution et du Plan partenarial de gestion de la demande sur le territoire communal : intégration des nouvelles modalités de travail

Culture

DEL094-19 Demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacles vivants pour l’exploitation de la salle du Laussy

 

Conseil municipal lundi 8 juillet 2019

Soumis par Isabelle S. le ven, 19/07/2019 - 09:52

Intercommunalité

DEL049-19 Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain

 

Personnel

DEL050-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL051-19 Convention avec les associations intermédiaires du bassin grenoblois sur la mise à disposition de personnel

 

Finances

DEL052-19 Approbation du rapport CLECT

DEL053-19 Acquisition de véhicules à faibles émissions – demande de subvention

DEL054-19 Signature du marché relatif à l’entretien et la maintenance des installations climatiques et aéroliques des bâtiments communaux

DEL055-19 Marché de livraison de véhicules – exonération de pénalités pour l’entreprise attributaire

 

Urbanisme

DEL056-19 Règlement Local de Publicité intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de RLPi arrêté

DEL057-19 Transfert de propriété de l'emprise de la déchetterie de la commune de Gières à Grenoble-Alpes Métropole au titre de la compétence "Gestion des déchets"

DEL058-19 Convention de mise à disposition entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières du foncier correspondant à l'ancienne déchetterie

 

Travaux

DEL059-19 Usage des appuis d'éclairage public en bois ou en béton pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques

 

Scolaire

DEL060-19 Organisation de classe de découverte en 2019 : classe de CM2- école élémentaire René Cassin

DEL061-19 Tarification du petit accueil du soir avec collation, à compter du 1er septembre 2019

DEL062-19 Facturation du coût de préparation des repas des scolaires par la résidence Roger Meffreys

DEL063-19 Scolarisation en ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) d'enfants extérieurs à la commune de Gières – participation financière demandée aux communes

DEL064-19 Tarification des repas des enseignants

 

Jeunesse

DEL065-19 Refacturation des repas à l’Association des Centres de Loisirs (A.C.L.)

 

Solidarité

DEL066-19 Renouvellement de la convention entre la ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour la mise à disposition de la résidence Roger MEFFREYS

DEL067-19 Refacturation des repas de la résidence autonomie Roger Meffreys et de la Petite Enfance au CCAS

 

Culture

DEL068-19 Tarifs d’inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2019-2020)

DEL069-19 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

DEL070-19 Tarifs de l’école municipale de musique (année 2019–2020)

DEL071-19 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2019-2020)

DEL072-19 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2019-2020)

DEL073-19 Tarifs des cartes et billets d'entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2018-2019)

 

Conseil municipal jeudi 23 mai 2019

Soumis par Isabelle S. le jeu, 18/07/2019 - 13:00

Voeu

DEL034-19 Motion sur la réforme tarifaire de la Mutualité Française de l’Isère (M.F.I.)

 

Administration générale

DEL035-19 Prise de participation dans la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (S.C.I.C.) « Alpes Auto-Partage »

DEL036-19 Prise de participation au sein de la Société Publique Locale Vercors Restauration Souscription au capital de cette société, nomination d’un élu pour représenter la ville au sein du Conseil d’Administration

DEL037-19 Prolongation de la délocalisation temporaire des réunions du conseil municipal et des cérémonies civiles

DEL038-19 Composition du jury d’assises pour l’année 2020

 

Personnel

DEL039-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL040-19 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

DEL041-19 Revalorisation des indemnités kilométriques et frais de déplacement

 

Finances

DEL042-19 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) : fixation des tarifs 2020

DEL043-19 Groupement de commandes relatif au marché de numérisation des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme pour consultation des services extérieurs

 

Tranquillité publique

DEL044-19 Mise en place d’une expérimentation d’un système de vidéoprotection sur la commune

 

Urbanisme

DEL045-19 Dénomination d'un espace public

 

Travaux

DEL046-19 Convention de gestion des services 2019 entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières

DEL047-19 Servitude de point d'appui-accrochage d'un lampadaire d'éclairage public en façade d’un bâtiment privé abritant un commerce

 

Scolaire

DEL048-19 Scolarisation en ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) d'enfants extérieurs à la commune de Gières – participation financière demandée aux communes

 

Conseil municipal lundi 4 février 2019

Soumis par Isabelle S. le ven, 12/04/2019 - 14:41

Scolaire

DEL001-19 Création d’un conseil municipal d’enfants

DEL002-19 Attribution de subventions au collège.

DEL003-19 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'un enfant giérois à Meylan – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

 

Personnel

DEL004-19 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

DEL005-19 Adaptation du régime indemnitaire existant pour les cadres d'emplois pour lesquels la transposition au RIFSEEP n'est pas encore possible ou prévue

DEL006-19 Ouverture des crédits affectés au Cabinet

 

Finances

DEL007-19 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2019

DEL008-19 Travaux de la salle des mariages / du conseil municipal – Demande de subventions

DEL009-19 Contrats d'assurance des risques statutaires

 

Urbanisme

DEL010-19 Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

DEL011-19 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2018

DEL012-19 Déclassement et cession d'une partie de parcelle communale cadastrée section AR n° 314 p, avenue Esclangon

DEL013-19 Modification de la dénomination d'un parc

DEL014-19 Acquisition d'un local appartenant à la Société Civile de Construction Vente (SCCV) La Poste - rue de l'Isère

 

Tranquillité publique

DEL015-19 Police municipale – approbation d’une convention cadre portant règlement de mise à disposition du réseau de radiocommunication tetra de la ville de Grenoble à la commune de Gières

DEL016-19 Signature d’une convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'Etat

DEL017-19 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux

 

Conseil municipal mardi 26 mars 2019

Soumis par Isabelle S. le ven, 12/04/2019 - 15:55

Voeu

DEL018-19 Maintien d’un service public de proximité en droit du travail et de l’emploi, gratuit et accessible à tous dans la Métropole de Grenoble.

 

Administration générale

DEL019-19 Modification statutaire de la société anonyme d’économie mixte des pompesfunèbres intercommunales de la région Grenobloise (SAEM PFI)

DEL020-19 Modification des représentants de la commune au sein de la Commission communale « Accessibilité »

 

Personnel

DEL021-19 Mandat donné au Centre de gestion de l'Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participationemployeur

DEL022-19 Indemnités de stage

 

Finances

DEL023-19 Compte de gestion 2018

DEL024-19 Compte administratif 2018

DEL025-19 Affectation définitive du résultat 2018

DEL026-19 Budget primitif 2019

DEL027-19 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l’exercice 2018

DEL028-19 Fixation des taux des taxes locales pour l’année 2019

DEL029-19 Signature des marchés relatifs aux prestations d’entretien de l’éclairage public et des équipements sportifs – 2 lots

 

Urbanisme

DEL030-19 Demande d'acquisition et de mise en réserve foncière de la propriété sise 9 rue du Moiron à l'Établissement Public Foncier Local du Dauphiné, au titre du volet « habitat et logement social »

 

Scolaire

DEL031-19 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'un enfant giérois à Saint-Martin-d'Uriage – participation financière de la commune auxfrais de scolarisation

DEL032-19 Programme de Réussite Éducative – financement des activités

DEL033-19 Tarification restauration scolaire, des accueils periscolaires du matin, du soiravec collation et du soir sans collation, à compter du 1er septembre 2019 - pénalités pour non inscription - pénalités de retard

 

 

 

 

 

 

Conseil municipal lundi 10 décembre 2018

Soumis par Isabelle S. le mar, 15/01/2019 - 17:28

Rapport

DEL103-18 Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

DEL104-18 Chambre régionale des comptes : Rapport d’observations définitives et sesréponses – Société d’Economie Mixte (S.E.M.) Pompes Funèbres intercommunales (P.F.I.) de la région grenobloise – exercices 2012-2013 à 2016-2017

Urbanisme

DEL105-18 Plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.i) arrêté

DEL106-18 Demande de mise en réserve foncière de la propriété sise 7 rue du Moiron à l'Établissement Public Foncier Local du Dauphiné, au titre du volet « habitat et logement social »

DEL107-18 Convention de géoservices portant le règlement de mise à disposition du logiciel « autorisation du droit des sols »

Personnel

DEL108-18 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL109-18 Mise à disposition à temps partagé de personnel du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) auprès de la Ville

DEL110-18 Mise à disposition à temps partagé de personnel communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

DEL111-18 Recrutement et rémunération d’agents recenseurs

Finances

DEL112-18 Approbation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des ChargesTransférées (C.L.E.C.T.)

DEL113-18 Décision modificative n°2

DEL114-18 Ouverture des crédits d’investissement 2019

DEL115-18 Approbation de la convention de groupement de commande ville/C.C.A.S. pour le marché de téléphonie

Travaux

DEL116-18 Convention de servitude de point d’appui-accrochage d’un lampadaire d’éclairage public en façade de la boulangerie pâtisserie H. COHENDET

DEL117-18 Convention de partenariat avec Grenoble-Alpes Métropole pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie (C.E.E.)

Scolaire

DEL118-18 Signature d'une convention pour l'utilisation des locaux, de la machine à laver et du sèche linge de l'école maternelle ARGOUD-PUY par l'association « Les Lithops »

DEL119-18 Projet Educatif Territorial (P.E.D.T.) « Plan mercredi » 2018-2021

Jeunesse

DEL120-18 Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l’année 2019

 

Conseil municipal lundi 17 septembre 2018

Soumis par Isabelle S. le mar, 23/10/2018 - 14:47

Administration générale

DEL073-18 Délocalisation temporaire des réunions du conseil municipal et cérémonies civiles

DEL074-18 Désignation des membres élus du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

 

Intercommunalité

DEL075-18 Adhésion à la Mission Locale Sud Isère (M.L.S.I.)

 

Personnel

DEL076-18 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL077-18 Indemnité de stage

DEL078-18 Mise à disposition à temps partagé de personnel communal auprès du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

DEL079-18 Convention avec les associations intermédiaires du bassin grenoblois sur la mise à disposition de personnel

 

Finances

DEL080-18 Mandat spécial

DEL081-18 Décision modificative n°1

DEL082-18 Admission en non valeur

DEL083-18 Signature d’une convention entre la ville de Gières et son comité social du personnel

DEL084-18 Réaménagement de lignes de prêts garanties par la commune

 

Travaux

DEL085-18 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relatif à l’enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication, par le Syndicat des Energies du Département de l'Isère (S.E.D.I.), dans le cadre de l'aménagement de la rue des Arènes

 

Solidarité

DEL086-18 Approbation de la convention d’application 2018 du service d’accueil et d’information métropolitain de la demande de logement social

 

Scolaire

DEL087-18 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DEL088-18 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

 

Conseil municipal lundi 15 octobre 2018

Soumis par Isabelle S. le mar, 23/10/2018 - 15:13

Rapport

DEL089-18 Rapport de gestion de la Société Publique Locale (S.P.L.) d'efficacité énergétique OSER pour l'exercice 2017

 

Intercommunalité

DEL090-18 Transfert de la compétence emploi et insertion

 

Personnel

DEL091-18 Modification partielle du tableau des effectifs

 

Finances

DEL092-18 Projet de construction d'une école maternelle de quatre classes et de réhabilitation du restaurant scolaire sur le site du Clos d'Espiès

DEL093-18 Projet de création d’un nouveau restaurant scolaire sur le site de l'école René Cassin

DEL094-18 Construction d’un terrain de Padel – demandes de subventions

DEL095-18 Subventions aux associations

DEL096-18 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL097-18 Attribution d'une subvention en faveur des sinistrés du tremblement de terre et du tsunami, en Indonésie

DEL098-18 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune.

DEL099-18 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au congrès des Maires

 

Solidarité

DEL100-18 Mise en œuvre opérationnelle de la politique d'attribution métropolitaine en matière de logement et approbation de la convention intercommunale d'attribution sur le territoire communal

 

Scolaire

DEL101-18 Signature d'une convention pour l'intervention d'une psychologue auprès du personnel du service périscolaire

DEL102-18 Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire de l'école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles

Conseil municipal lundi 14 mai 2018

Soumis par Isabelle S. le mar, 14/08/2018 - 10:12

Administration générale

DEL035-18 Composition du jury d'assises pour l'année 2019

 

Personnel

DEL036-18 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « jobs d'été »

DEL037-18 Création d’un Comité Technique commun entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

DEL038-18 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique placé auprès de la commune de Gières, maintien du paritarisme et modalité de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

 

Finances

DEL039-18 Création du service commun « expertise fiscale »

DEL040-18 Autorisation de signature d'une convention de groupement de commandes relatif à la mission d'évaluation, d'audit, de faisabilité et de conseils pour le projet de Société Publique Locale (SPL) de restauration collective entre la ville de Gières et les autres communes parties au projet

DEL041-18 Attribution d'une subvention à l'association de défense des agriculteurs de Gières, Muriannette, Domène

 

Urbanisme

DEL042-18 Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (PLUi) – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUi.

DEL043-18 Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n° 58 pour la réalisation de jardins familiaux

DEL044-18 Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AP n° 597 pour la réalisation d'un Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.)

 

Travaux

DEL045-18 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relative aux travaux d'aménagement de l'Esplanade du 8 mai 1945