Ville de Gières

Séances du Conseil Municipal

Pour chaque Conseil Municipal vous trouverez :

  • l'ordre du jour
  • Le compte-rendu
  • Les délibérations

A compter de 2023, vous trouverez dans cette rubrique les diaporamas de synthèse des délibérations adoptées lors des conseils municipaux.

Pour retrouver ces délibérations dans leur intégralité, veuillez vous référez à la rubrique "publication des actes"

 

 

 

Conseil municipal lundi 25 juin 2018

Soumis par Isabelle S. le mar, 14/08/2018 - 11:26

Administration générale

DEL046-18 Installation d'un conseiller municipal

DEL047-18 Détermination du nombre d'adjoints et du rang du nouvel adjoint à élire le cas échéant

DEL048-18 Election d'un nouvel adjoint

DEL049-18 Indemnités de fonction des élus

DEL050-18 Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)

 

Personnel

DEL051-18 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL052-18 Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire auprès du Centre de Gestion de l'Isère

 

Finances

DEL053-18 Groupement de commandes relatif au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application du règlement général européen de protection des données de Grenoble-Alpes Métropole et des communes de l’agglomération grenobloise

DEL054-18 Convention entre la commune et la Métropole relative à la mise à disposition

de moyens matériels et humains sur le site de la déchetterie de Gières

DEL055-18 Redevances d’occupation du domaine public

DEL056-18 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : fixation des tarifs 2019

DEL057-18 Modification du capital et des statuts de la société publique locale d'efficacité énergétique (SPL OSER)

DEL058-18 Mandat spécial pour le déplacement du maire au congrès du Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB)

 

Urbanisme

DEL059-18 Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018 - 2024

DEL060-18 Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) horizon 2030 de l’agglomération grenobloise

DEL061-18 Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d’intéressement du Maire

 

Jeunesse

DEL062-18 Formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) intercommunal – Groupement de commande pour le choix d'un prestataire

 

Culture

DEL063-18 Tarifs d’inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2018-2019)

DEL064-18 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

DEL065-18 Tarifs de l’école municipale de musique (année 2018 – 2019)

DEL066-18 Salon créations et terroir - frais d'inscription pour les exposants professionnels

DEL067-18 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2018-2019)

DEL068-18 Tarifs de location de la Salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2018-2019)

DEL069-18 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2018-2019)

 

Scolaire

DEL070-18 Scolarisation en ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) d'enfants extérieurs à la commune de GIERES – participation financière demandée aux communes

DEL071-18 Organisation de classe de découverte en 2018 : classe de CM2 - Ecole élémentaire René Cassin

 

Economie

DEL072-18 Règlement du marché de la commune de Gières

 

 

Conseil municipal lundi 29 janvier 2018

Soumis par Isabelle S. le mar, 10/04/2018 - 12:36

Personnel

DEL001-18 Modification partielle du tableau des effectifs

 

Finances

DEL002-18 Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2018

DEL003-18 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2017

DEL004-18 Délégation du conseil municipal au maire – prise en compte des nouveaux seuils de passation des marchés publics à compter du 1er janvier 2018

DEL005-18 Mandat spécial pour une formation « Réseaux sociaux » : les élus et la communication numérique

 

Urbanisme

DEL006-18 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2017

DEL007-18 Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AP n° 597 pour la réalisation d'un Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.)

DEL008-18 Avis sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle de l'Organisme Unique de Gestion Collective (O.U.G.C.38) pour l'irrigation sur le département de l'Isère et treize communes dans la Drôme

DEL009-18 Acquisition de trois places de stationnement au sein de la copropriété "Le Mez'O" située Grand'rue à Gières

 

Travaux

DEL010-18 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relatif à l'enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication, par le Syndicat des Energies du Département de

l'Isère (S.E.D.I.), dans le cadre de l'aménagement de la rue des Arènes

 

Environnement

DEL011-18 Adhésion au dispositif de démoustication proposé par le Conseil Départemental de l'Isère

 

Scolaire

DEL012-18 Modification des rythmes scolaires à compter de la rentrée 2018 – Demande d'une dérogation pour le retour à la semaine de 4 jours

 

Jeunesse

DEL013-18 Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l'année 2018

 

Tranquillité publique

DEL014-18 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux

Conseil municipal lundi 26 mars 2018

Soumis par Isabelle S. le mar, 10/04/2018 - 12:52

Personnel

DEL015-18 Modification partielle du tableau des effectifs

 

Finances

DEL016-18 Compte administratif 2017

DEL017-18 Compte de gestion 2017

DEL018-18 Affectation définitive du résultat 2017

DEL019-18 Budget primitif 2018

DEL020-18 Fixation des taux des taxes locales pour l'année 2018

DEL021-18 Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie

Pour en savoir plus : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2677-PGP/version/1?branch=2&language=2

DEL022-18 Constitution d'un groupement de commande entre la ville de Gières et le CCAS de Gières pour la passation de marchés publics dans le domaine du nettoyage, des travaux et de l'entretien des bâtiments

DEL023-18 Reconduction de l'adhésion à la centrale d’achat public UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) pour les besoins en électricité de la commune de Gières

DEL024-18 Signature du marché relatif à la rénovation du terrain synthétique de football de la Plaine des Sports

DEL025-18 Mandat spécial

DEL026-18 Attribution d'une subvention – rallye mobilité

 

Urbanisme

DEL027-18 Dénomination d'un square

 

Environnement

DEL028-18 Protocole établissant un dispositif de convention entre la ville et les copropriétés privées, pour la mise à disposition d'un espace public afin de créer un site de compostage collectif

DEL029-18 Protocole établissant un dispositif de convention entre la ville et les propriétés privées, copropriétés et commerçants, afin d'accéder à un service d'enlèvement de tags ou de graffitis visibles depuis le domaine public

 

Scolaire

DEL030-18 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l’école privée Don Bosco pour la prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire

DEL031-18 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l’école privée Don Bosco pour établir les conditions financières d’utilisation des équipements sportifs par l’établissement scolaire

DEL032-18 Attribution de subventions au collège

 

Culture

DEL033-18 Amendements à la délibération n° DEL053-17 relative aux tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2017-2018)

DEL034-18 Offre d’inscriptions gratuites à la bibliothèque François Mitterrand dans le cadre de manifestations ponctuelles

Conseil municipal lundi 30 octobre 2017

Soumis par Isabelle S. le lun, 29/01/2018 - 15:16

Rapport

DEL081-17 Rapport de gestion de la Société Publique Locale (S.P.L.) d'efficacité énergétique OSER pour l'exercice 2016

Intercommunalité

DEL082-17 Signature d'une convention de superposition d'affectation du domaine public métropolitain entre la commune de Gières et Grenoble-Alpes Métropole

DEL083-17 Désignation des représentants de la Mairie de Gières à la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

Finances

DEL084-17 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au Congrès des Maires

DEL085-17 Reconduction de l'adhésion à la centrale d’achat public UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) pour les besoins de la commune de Gières

DEL086-17 Travaux de réhabilitation de l'école municipale de musique – Financement

DEL087-17 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune

Urbanisme

DEL088-17 Transfert de propriété d'un bien de la commune de Gières à Grenoble-Alpes Métropole au titre de la compétence "Voirie"

Travaux

DEL089-17 Identification et mise en œuvre des travaux de proximité en matière d'espaces publics et de voirie

Scolaire

DEL090-17 Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de l’école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles

DEL091-17 Scolarisation extérieure d’un enfant giérois – Participation financière de la commune aux frais de scolarisation

 

Conseil municipal lundi 11 décembre 2017

Soumis par Isabelle S. le lun, 29/01/2018 - 15:57

Rapport

DEL092-17 Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

Intercommunalité

DEL093-17 Avis sur la Stratégie Locale de Gestion des Risques Inondation (S.L.G.R.I.) du Territoire à Risque Important d’Inondation (T.R.I.) de Grenoble-Voiron

Personnel

DEL094-17 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL095-17 Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature au personnel communal

Finances

DEL096-17 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

DEL097-17 Réhabilitation du terrain synthétique de football – demandes de subventions

DEL098-17 Subvention à l'association la Ressource – prêt de mobilier journée Entr'Actes

DEL099-17 Attribution d'une subvention à l'association intercommunale de la colline du Mûrier dans le cadre du service de BusTaxi

DEL100-17 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL101-17 Signature des marchés relatifs aux prestations d’assurance pour le groupement de commande ville de Gières / Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Gières (y compris Résidence Autonomie Roger Meffreys) - 4 lots

DEL102-17 Décision modificative n°3

DEL103-17 Ouverture des crédits d’investissement pour l'année 2018

Travaux

DEL104-17 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relative à l'enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication, par le Syndicat des Energies du Département de l'Isère (S.E.D.I.), dans le cadre de l'aménagement de la rue du Moiron

Solidarités

DEL105-17 Signature d'une convention de groupement de commande à des fins d'évaluation et d'audit de la Société d'Economie Mixte (S.E.M.) Vercors Restauration dans le cadre du projet de création d'une Société Publique Locale (S.P.L.) de restauration collective

Scolaire

DEL106-17 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'enfants giérois à Echirolles – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

DEL107-17 Scolarisation en classe ULIS d’un enfant giérois à Meylan – Participation financière de la commune aux frais de scolarisation

DEL108-17 Signature d’une convention tripartite de mise en œuvre de mesures de responsabilisation - collège Le Chamandier

Conseil municipal lundi 25 septembre 2017

Soumis par Isabelle S. le ven, 17/11/2017 - 16:42

Vœu

DEL063-17 Adoption d'un vœu concernant la fermeture d'une classe au collège Le Chamandier

Rapport

DEL064-17 Rapport relatif aux mutualisations entre Grenoble-Alpes Métropole et ses communes membres

Administration Générale

DEL065-17 Indemnités de fonction des élus

Personnel

DEL066-17 Avenant à la convention médecine professionnelle et santé au travail

DEL067-17 Octroi de bons d'achat et chèques cadeaux à l'occasion des départs en retraite des agents

Finances

DEL068-17 Mise en œuvre du dispositif d'attribution de compensation d'investissement pour les dépenses d'investissement évaluées par la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) dans son rapport du 2 mai 2017

DEL069-17 Décision modificative n°2

DEL070-17 Constitution d'un groupement de commande entre la ville de Gières et le Centre Communal d'Action Sociale de Gières (C.C.A.S.) pour la passation d'un marché unique de prestation de service d'assurances

DEL071-17 Versement d'une redevance spéciale à Grenoble-Alpes Métropole pour l'enlèvement des déchets assimilables aux déchets ménagers

DEL072-17 Subventions aux associations

DEL073-17 Attribution d'une subvention en faveur des sinistrés de l'ouragan IRMA

Solidarités

DEL074-17 Projet de réalisation d'un Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.)

Travaux

DEL075-17 Avenant au marché relatif à la création d'un ascenseur au groupe scolaire Réné-Cassin sur la commune

Sport

DEL076-17 Réhabilitation du terrain synthétique de football – demandes de subventions

Scolaire

DEL077-17 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DEL078-17 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

Culture

DEL079-17 Fixation des tarifs pour des recettes perçues par la bibliothèque municipale François Mitterrand

DEL080-17 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale François Mitterrand

 

conseil municipal du 30 juin 2017

Soumis par Isabelle S. le ven, 28/07/2017 - 09:49

DEL062-17 : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017

 

Conseil municipal lundi 26 juin 2017

Soumis par Isabelle S. le mar, 11/07/2017 - 12:09

Information

Intervention de la Mission Locale Sud Isère  (M.L.S.I.) - présentation et bilan annuel de l'activité

 

Intercommunalité

DEL044-17 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

 

Administration Générale

DEL045-17 Composition du jury d'assises pour l'année 2018

 

Personnel

DEL046-17 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL047-17 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

 

Finances

DEL048-17 Décision modificative n°1

DEL049-17 Souscription au service mutualisé d'expertise fiscale

DEL050-17 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

 

Urbanisme

DEL051-17 Avis sur la demande d’enregistrement formulée par la Communauté d'Agglomération Grenoble-Alpes Métropole au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, sur la commune de Saint-Martin-d'Hères pour l'installation de collecte de déchets (déchetterie)

DEL052-17 Dénomination d'une voirie

 

Culture

DEL053-17 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2017-2018)

DEL054-17 Tarifs de location de la Salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2017-2018)

DEL055-17 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2017-2018)

DEL056-17 Salon des artisans et créateurs 2017 - frais d'inscription pour les exposants professionnels

DEL057-17 Convention d’affiliation PASS’ Région

DEL058-17 Convention d’affiliation Pack Loisirs Isère

DEL059-17 Règlement intérieur de l'école de musique

DEL060-17 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2017-2018)

DEL061-17 Tarifs d'inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2017-2018)

 

 

Conseil municipal du mardi 2 mai 2017

Soumis par Isabelle S. le mer, 31/05/2017 - 11:44

Intercommunalité

DEL033-17 Adhésion à la Mission Locale Sud Isère (M.L.S.I.)

DEL034-17 Signature d'une convention de gestion entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Gières pour l'année 2017 concernant l'entretien des Zones d'Activités Économiques et les Zones Industrielles sur le territoire de la commune

Finances

DEL035-17 Compte de gestion 2016

DEL036-17 Compte administratif 2016

DEL037-17 Affectation définitive du résultat 2016

DEL038-17 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour le congrès national des délégués départementaux de l’Éducation Nationale

DEL039-17 Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Métropole, la commune de Gières et la société Yves Coppa Immobilier pour les aménagements accompagnant un pôle médical

Urbanisme

DEL040-17 Déclassement et cession d'une partie du chemin du Sonnant

DEL041-17 Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n°58 pour la réalisation de jardins familiaux

Travaux

DEL042-17 Signature du marché relatif à la création d'un ascenseur à l'école René Cassin

Secteur scolaire

DEL043-17 Organisation d'une classe de découverte en 2017 : classe de CM2 - école élémentaire René Cassin

Conseil municipal du lundi 13 mars 2017

Soumis par Isabelle S. le mar, 30/05/2017 - 17:20

Voeu

DEL013-17 Dysfonctionnements de la classe ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire)

Finances

DEL014-17 Reprise anticipée du résultat de l'année 2016 sur le budget de l'année 2017

DEL015-17 Fixation du taux des taxes locales à partir de l'année 2017

DEL016-17 Budget primitif 2017

DEL017-17 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2016

DEL018-17 Rénovation de la salle des mariages / Salle du conseil municipal – demandes de subventions

DEL019-17 Réhabilitation du terrain synthétique de football – demandes de subventions

DEL020-17 Création d'un ascenseur à l'école primaire René Cassin- demandes de subventions

DEL021-17 Vente de matériel du service technique – aspirateur à feuilles

DEL022-17 Attribution d'une subvention à la ligue des droits de l'homme

Urbanisme

DEL023-17 Cession des parcelles communales cadastrées section AN n° 594 et 595 rue de l'Isère.

DEL024-17 Aire d'accueil des gens du voyage

DEL025-17 Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat 2017-2022

Solidarité

DEL026-17 Mise en œuvre du Plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur et de la convention intercommunale d'attribution

Travaux

DEL027-17 Convention de servitude relative à un ouvrage de distribution d'électricité au droit de la rue Pasteur

DEL028-17 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole relatif à l'enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication, par le SEDI, dans le cadre de l'aménagement de la Route Départementale 523

Environnement

DEL029-17 Participation de la commune à la campagne MurMur 2

Secteur scolaire

DEL030-17 Attribution de subventions au collège du chamandier dans le cadre de voyages culturels et linguistiques

DEL031-17 Scolarisation en ULIS des enfants extérieurs à la commune de Gières - Participation financière des communes concernées

Tranquillité publique

DEL032-17 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux