Séances du Conseil Municipal

Personnel

DEL049-16 Création de contrats non titulaires à l'école de musique

DEL050-16 Rémunération des stagiaires

Finances

DEL051-16 Décision modificative n°1 – budget ville

DEL052-16 Signature du marché d'entretien des espaces verts et des terrains de sport de la commune de Gières

DEL053-16 Mandat spécial pour un déplacement en Palestine

DEL054-16 Attribution d'une subvention en faveur des sinistrés du tremblement de terre en Italie et de l'ouragan en Haïti

DEL055-16 Subventions aux associations

Scolaire

DEL056-16 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DELo57-16 Convention avec le Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives (S.I.U.A.P.S.) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

Urbanisme

DEL058-16 Déclassement d'espaces publics rue de l'Isère en vue de leur cession.

DEL059-16 Consultation de la commune de Gières sur la modification du périmètre de protection du Fort du Mûrier concernant la commune de Saint-Martin-d'Hères

Administration générale

DEL060-16 Délégation du conseil municipal au maire

Ordre du jour

_{Administration Générale}

_{DEL022-16 Composition du jury d'assises pour l'année 2017}

_{Intercommunalité}

_{DEL023-16 Transfert des voiries et des espaces dédiés aux déplacements à la Métropole}

_Finances

_{DEL024-16 Compte de gestion 2015 – budget principal}

_{DEL025-16 Compte administratif 2015 – budget principal}

_{DEL026-16 Affectation définitive du résultat 2015 – budget principal}

_{DEL027-16 Dotation d'équipement aux territoires ruraux – programmation 2016 - création d'un ascenseur extérieur à l'école primaire René Cassin}

_{DEL028-16 Travaux de la salle des mariages / du conseil municipal – demande de subventions}

_{DEL029-16 Aides à l'investissement du conseil départemental de l'Isère}

_{DEL030-16 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune}

_{DEL031-16 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque}

_{DEL032-16 Attribution d'une subvention à l'Union des Commerçants, Artisans et Professions libérales de Gières}

_{DEL033-16 Mandat spécial pour l'université d'été de l'Assemblée des Femmes du 24 et 25 aôut 2016}

_Urbanisme

_{DEL034-16 Déclassement d'une partie de la Place de la République et d'une partie de la cour de l'école élémentaire René Cassin en vue de leur cession}

_Scolaire

_{DEL035-16 Organisation d'une classe de découverte en 2016 : classe de CM2 – école élémentaire Réné Cassin}

_{DEL036-16 Attribution d'une subvention annuelle au Réseau d'Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)}

_{DEL037-16 Programme de réussite éducative – financement des activités}

_{DEL038-16 Programme de réussite éducative – financement 2016}

_Culture

_{DEL039-16 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2016-2017)}

_{DEL040-16 Tarifs d'inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2016-2017)}

_{DEL041-16 Renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour l'exploitation de la salle du Laussy}

_{DEL042-16 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2016-2017)}

_{DEL043-16 Tarifs des cartes et billets d'entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2016-2017)}

_{DEL044-16 Salon des artisans et créateurs – modification des frais d'inscription pour les exposants professionnels}

_{DEl045-16 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2016-2017)}

Personnel

_{DEL001-16 Création d'un emploi d'avenir}

Administration générale

_{DEL002-16 Délégation du conseil municipal au maire – prise en compte des nouveaux seuils de passation des marchés publics à compter du 1er janvier 2016.}

Intercommunalité

_{DEL003-16 Dissolution du Syndicat Intercommunal du Canton d'Eybens (S.I.C.E.)}

Finances

_{DEL004-16 Débat d'orientation budgétaire 2016}

_{DEL005-16 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2015}

_{DEL006-16 Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières}

Culture

_{DEL007-16 Approbation du règlement intérieur et de la charte informatique de la bibliothèque}

Travaux

_{DEL008-16 Signature d'une convention d'hébergement des équipements de télé-relève gaz avec la société Gaz Réseau Distribution France (G.r.D.F.)}

_{DEL009-16 Réinstallation et raccordement de la sirène communale au système d'alerte et d'information des populations}

Urbanisme

_{DEL010-16 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2015}

Scolaire

_{DEL011-16 Attribution de subventions au collège du Chamandier dans le cadre de voyages culturels et liguistiques}

Environnement

_{DEL012-16 Accompagnement de la commune par l'association Brin d'grelinette dans le cadre du projet collectif de jardin partagé}

_{DEL013-16 Adhésion au suivi énergétique par l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (A.L.E.C.)}

Tranquillité publique

_{DEL014-16 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux}

_Information

_{Présentation du bilan du conseil en énergie partagé 2014 par l'A.L.E.C. (Agence Locale de l’Énergie et du Climat)}

_Rapport

_{DEL073-15 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement communautaire}

_Personnel

_{DEL074-15 Renouvellement de la convention de médecine professionnelle avec le centre de gestion de l'Isère (C.D.G. 38)}

_{DEL075-15 Modification du tableau des effectifs}

_{DEL076-15 Recrutement d'agents non titulaires de droit public}

_{DEL077-15 Transfert à la Métropole d'un agent, technicien principal de 2ème classe, au titre des compétences transférées}

_{DEL078-15 Transfert à la Métropole d'un agent ingénieur principal, au titre des compétences transférées}

_Finances

_{DEL079-15 Admissions en non valeur – exercice 2015}

_{DEL080-15 Avenant n° 1 au marché relatif à l'aménagement de la voirie de l'écoquartier « Petit Jean » - Lot 1 : Voirie}

_Scolaire

_{DEL081-15 Convention avec la commune de la Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale}

_{DEL082-15 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise à disposition de la piscine universitaire.}

_Urbanisme

_{DEL083-15 Déclassement de l'aire de retournement du Grand Mas}

_{DEL084-15 Vente des parcelles communales AI n°155 – 268 et 324 situées rue du Grand Mas}

_{Intercommunalité}

_{DEL085-15 Adhésion de la commune de Gières au service commun dénommé  « service accompagnement vers l'emploi » de Grenoble-Alpes Métropole}

_{Administration générale}

_{DEL086-15 Désignation des représentants au sein de la Commission de transferts de charges de Grenoble-Alpes Métropole}