Conseil municipal du 18 novembre 2013

Décisions du maire

Informations du conseil municipal

• Présentation du bilan des consommations énergie 2012 par l’Agence Locale de l’Energie et du Climat

Développement durable (Pierre VERRI)

DEL104-13  Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne « Médiaterre » de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’éco-gestes

Personnel (Pierre VERRI)

DEL105-13  Contrats de non titulaires à l'école de musique

DEL106-13  Recrutement et rémunération d’agents recenseurs vacataires

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL107-13  Partenariat entre l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise et la commune, dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Intercommunalité (Pierre VERRI)

DEL108-13  Approbation des statuts de la Société publique locale (SPL) Sergadi / Participation au capital

Finances (Christelle POLENTINI)

DEL109-13  Attribution d’une subvention de fonctionnement au Comité social du personnel de la ville de Gières

DEL110-13  Débat d’orientation budgétaire 2014

DEL111-13  Décision modificative n°2 – Budget Ville

Travaux (Ange PERCONTE)

DEL112-13  Rue Pasteur et rue de la Plaine : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

DEL113-13  Rue Pasteur et rue de la Plaine : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité

Relations internationales (Christelle POLENTINI)

DEL114-13  Attribution d’une subvention au Collectif Indepedencia-Perou

DEL115-13  Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations internationales de la commune

Coopération méditerranéenne (Christelle POLENTINI)

DEL116-13  Attribution d’une subvention à l’association Gières-Palestine

Secteur scolaire (Habib EL GARES)

DEL117-13  Signature d’une convention avec le Conseil Général pour l’occupation des locaux du collège le Chamandier

Vœu (Pierre VERRI)

DEL118-13  Manifeste pour un apaisement

Questions diverses