Conseil municipal du 21 septembre 2015

_Rapport

_{DEL058-15 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de collecte de traitement et de valorisation des déchets} 

_{Administration générale}

_{DEL059-15 Approbation du règlement intérieur du complexe sportif de la Plaine des Sports}

_Personnel

_{DEL060-15 Modification partielle du tableau des effectifs}

_{DEL061-15 Création de contrats d'agents non titulaires à l'école de musique}

_Finances

_{DEL062-15 Décision modificative n°2 - budget ville}

_{DEL063-15 Demande de remise gracieuse de majoration de taxe d'urbanisme}

_{DEL064-15 Régularisation des écritures de cession relatives à l'opération du Sonnant}

_{DEL065-15 Subventions aux associations}

_Social

_{DEL066-15 Validation des Agendas d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)}

_Scolaire

_{DEL067-15 Attribution d'une subvention au collège du Chamandier pour un voyage culturel}

_Urbanisme

_{DEL068-15 Déclassement du Fort du Mûrier en vue de sa cession}

_{DEL069-15 Mise à l'enquête publique du déclassement de l'aire de retournement du Grand Mas} 

_{DEL070-15 Projet de Plan de Servitudes Aéronautiques (P.S.A.). pour l'aérodrome de Grenoble – Le Versoud : avis de la commune sur le projet}

_{Intercommunalité}

_{DEL071-15 Dissolution du Syndicat Intercommunal du Canton d'Eybens (S.I.C.E.) - accord de principe}

_Solidarité

_{DEL072-15 Participation de la commune de Gières au réseau des villes solidaires}