Conseil municipal du 23 décembre 2013

Décisions du maire

Information du conseil municipal

• Présentation par la maison cantonale pour l’emploi

Relations internationales (Pierre VERRI)

DEL119-13 Versement d’une subvention pour les Philippines

Personnel (Pierre VERRI)

DEL120-13 Recrutement d’agents non titulaires de droit public

DEL121-13 Modification du tableau des effectifs

DEL122-13 Régime Indemnitaire : suppression des retenues pour maladie

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL123-13 Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme

DEL124-13 Octroi d’une subvention d’équilibre à Un Toit Pour Tous – projet 8 bis chemin du Sonnant

Culture (Isabelle BEREZIAT)

DEL125-13 Versement d’une subvention à l’association FOG’ART

Finances (Christelle POLENTINI)

DEL126-13 Budget primitif 2014 (budget principal et budget annexe de l’eau)

DEL127-13 Décision modificative n°3 – Budget Ville

DEL128-13 Délégation de signature pour les marchés passés selon une procédure non formalisée

DEL129-13 Signature des marchés relatifs aux prestations d’assurance pour la commune de Gières (4 lots)

DEL130-13 Avenant n°1 au marché relatif à l’aménagement de l’avenue d’Uriage

DEL131-13 Avenant n°1 aux marchés relatifs aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports

DEL132-13 Avenant n°1 au marché relatif à l’aménagement de la voirie de l’écoquartier « Petit Jean »

Secteur jeunesse (Michèle BREUILLÉ)

DEL133-13 Signature d’une convention d’objectifs avec l’association des centres de loisirs pour l’année 2014

DEL134-13 Signature d’une convention avec l’Association pour la Gestion des Initiatives Locales (AGIL38)

Secteur scolaire (Habib EL GARES)

DEL135-13 Attribution de subventions au collège

Questions diverses