Conseil municipal du 23 septembre 2013

Rapport (Pierre VERRI)

• DEL085-13 Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement

Intercommunalité (Pierre VERRI)

• DEL086-13 Approbation des nouveaux statuts du SIERG / Extension de compétences relatives à la distribution et à l’assainissement « eaux usées »

Secteur scolaire (Habib EL GARÈS)

• DEL087-13 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

Administration générale (Alberte BONNIN-DESSARTS)

• DEL088-13 Mandat spécial pour le déplacement du maire au congrès des maires
• DEL089-13 Mandat spécial pour le déplacement d’élus à Vignate
• DEL090-13 Mandat spécial pour « Dunkerque + 10 »
• DEL091-13 Mandat spécial pour un déplacement en Palestine

Personnel (Pierre VERRI)

• DEL092-13 Convention de mise à disposition d'un psychologue du travail
• DEL093-13 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances (Christelle POLENTINI)

• DEL094-13 Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
• DEL095-13 Subventions aux associations
• DEL096-13 Attribution de subvention au collectif solidarité du canton d’Eybens pour la semaine de la solidarité internationale
• DEL097-13 Demande de financement au Syndicat de l’Energie du Département de l’Isère (SEDI) pour les travaux d’éclairage public au droit de l’écoquartier du Petit Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

• DEL098-13 Acquisition de la parcelle AN n°7 appartenant à l’ensemble immobilier LES ALPILLES, rue de la Plaine
• DEL099-13 Partenariat entre l'Etat, le Conseil Général de l'Isère et la commune dans le cadre de la dématérialisation des Plans Locaux d'Urbanisme
• DEL100-13 Acquisition de la maison appartenant à M. SOULAN et Mme BONELLI - parcelle AO n°112 – chemin du Platane

Travaux (Ange PERCONTE)

• DEL101-13 Avenant n°1 au marché relatif au lot 01 – Fondations - Gros œuvre pour les travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports
• DEL102-13 Ecoquartier du Petit-Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité
• DEL103-13 Ecoquartier du Petit-Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

Questions diverses