Conseil municipal du 24 juin 2013

Télécharger le compte-rendu

ORDRE DU JOUR

Information du conseil municipal

• Coopération avec la Palestine (Georges MORIN)

Rapports

• DEL046-13 Délégation de service public de l’eau : rapport du délégataire (Paul BERTHOLLET)
• DEL047-13 Service public de l’eau : rapport sur leprix et la qualité du service (Paul BERTHOLLET)

Personnel (Pierre VERRI)

• DEL048-13 Ratios d’avancement de grade

Finances et économie (Christelle POLENTINI)

• DEL049-13 Compte de gestion 2012 (budget principal et budget eau)
• DEL050-13 Compte administratif 2012 (budget principal et budget eau)
• DEL051-13 Affectation du résultat 2012 (budget principal et budget eau)
• DEL052-13 Décision modificative n°1
• DEL053-13 Taxes d’urbanisme - remise gracieuse de pénalités
• DEL054-13 Dotation d’équipement aux territoires ruraux – programmation 2013 – Réalisation de voirie communale autour de l’écoquartier du Petit Jean

Administration générale (Alberte BONNIN-DESSARTS)

• DEL055-13 Mandat spécial pour le 4ème Forum d’action internationale des collectivités
• DEL056-13 Mandat spécial pour l’assemblée générale du Réseau Français des Villes Educatrices

Education et emploi (Habib EL GARES)

• DEL057-13 Attribution d’une subvention au collège du Chamandier pour le séminaire d’intégration
• DEL058-13 Avis de la commune pour la modification des statuts du Syndicat intercommunal du canton d’Eybens (SICE)
• DEL059-13 Participation 2013 au Syndicat intercommunal du canton d’Eybens (SICE)

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

• DEL060-13 Acquisition de la parcelle AO 207 appartenant à ACTIS, chemin du Platane
• DEL061-13 Vente de la maison située n°8 chemin du Sonnant
• DEL062-13 Projet de création d'une Association Foncière Urbaine au lieudit "Le Port" - actualisation de la participation de la commune

Travaux (Paul BERTHOLLET)

• DEL063-13 Travaux d’entretien et travaux neufs de voirie – attribution et signature du marché