Conseil municipal du 29 juin 2015

_Personnel

_{DEL034-15 Modification partielle du tableau des effectifs}

_{DEL035-15 Recrutement d'un emploi d'avenir dans les écoles}

_{DEL036-15 Transfert à la Métropole d'un agent au titre des compétences transférées}

_{DEL037-15 Désaffiliation de Grenoble-Alpes Métropole du Centre de Gestion de l'Isère (C.D.G.38)}

_Finances

_{DEL038-15 Comptes de gestion 2014 (budget principal et budget eau)}

_{DEL039-15 Comptes administratifs 2014 (budget principal et budget eau)}

_{DEL040-15 Affectation définitive du résultat 2014 - budget principal}

_{DEL041-15 Décision modificative n°1}

_{DEL042-15 Affectation du résultat 2014 du budget eau au budget principal 2015}

_{DEL043-15 Demande de subvention au conseil départemental pour le projet de mise en conformité et en accessibilité des écoles Georges Argoud-Puy et René-Cassin}

_{DEL044-15 Attribution du marché d'entretien des chaufferies}

_Culture

_{DEL045-15 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2015-2016)}

_{DEL046-15 Tarifs d’inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2015-2016)}

_{DEL047-15 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2015-2016)}

_{DEL048-15 Tarification spectacle salle du Laussy - approbation d'une convention de partenariat avec le Comité des Œuvres Sociales de l'Isère (COS38)}

_{DEL049-15 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2015-2016)}

_{DEL050-15 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2015-2016)}

_{DEL051-15 Salon des artisans et créateurs - approbation des frais d'inscription pour les exposants professionnels}

_{Secteur scolaire}

_{DEL052-15 Dispositif de Réussite Educative (D.R.E.) - Financement 2015}

_Urbanisme

_{DEL053-15 Acquisition de la rue du Maquis de l'Oisans cadastrée section AL n° 120}

_{Environnement}

_{DEL054-15 Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’écogestes (« Médiaterre : saison 2015-2016»)}

_{DEL055-15 Approbation de la nouvelle charte du Plan Air Énergie Climat pour la période 2015/2020 – Phases 1 et 2 : adhésion et actions}