Conseil municipal du 29 septembre 2014

Rapport

DEL084-14    Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public     d'assainissement

Administration générale

DEL085-14     Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
DEL086-14    Approbation du règlement des salles communales
DEL087-14    Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)

Relations internationales

DEL088-14    Solidarité avec la population de Gaza, en Palestine
DEL089-14    Subvention en faveur de l'Association pour la Formation des Ruraux aux Activités du Tourisme (A.F.R.A.T.)
DEL090-14    Subvention au collectif Solidarité Internationale du Canton d'Eybens

Secteur scolaire

DEL091-14     Dispositif de réussite éducative – financement 2014
DEL092-14    Dispositif de réussite éducative – financement des activités
DEL093-14    Attribution d'une subvention annuelle au Réseau d'Aide et Soutien aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)
DEL094-14    Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles
DEL095 -14    Attribution d'une subvention au collège du Chamandier pour le séjour d'intégration
DEL096-14    Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

Personnel

DEL097-14    Modification partielle du tableau des effectifs
DEL098-14    Création d'un emploi d'avenir au service espaces verts
DEL099-14    Création de contrats non titulaires à l'école de musique
DEL100-14    Renouvellement de la convention relative à la prévention des risques professionnels
DEL101-14    Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) commun entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
DEL102-14    Fixation du nombre de représentants du personnel au C.H.S.C.T. placé auprès de la commune de Gières, maintien du paritarisme et modalités de recueil de l'avis des représentants de la collectivité    
DEL103-14    Création d'un Comité Technique (C.T.) commun entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
DEL104-14    Fixation du nombre de représentants du personnel au C.T. placé auprès de la commune de Gières, maintien du paritarisme et modalités de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Tranquillité Publique

DEL105-14    Organisation du temps de travail - service de la police municipale

Finances

DEL106-14     Signature du marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux (2 lots)
DEL107-14    Avenant n°1 au marché relatif à l'aménagement de la voirie de l'écoquartier « Petit Jean »  - Lot 03 : Eclairage-Réseaux secs associés
DEL108-14    Avenant n°1 au marché relatif à l'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère – Lot 02 : Eclairage et télédistribution
DEL109-14    Remboursement du budget eau sur le budget principal des dépenses relatives à l'adduction d'eau potable de la rue Pasteur
DEL110-14    Décision modificative n°2 – Budget ville
DEL111-14    Décision modificative n°2 – Budget eau
DEL112-14    Revalorisation du taux de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
DEL113-14    Mandat spécial pour le 4ème forum mondial de l'UNESCO pour « les apprentissages pour tous tout au long de la vie »
DEL114-14    Mandat spécial pour l'Université d'été de l'Assemblée des Femmes
DEL115-14    Mandat spécial – déplacement à Vignate

Urbanisme

DEL116-14    Acquisition des parcelles AN n°142-143-144-463 et 464 appartenant à la copropriété Le Pasteur, rue Pasteur

Environnement et déplacements

DEL117-14    Création d'une station « autopartage » à la gare de Gières

Travaux

DEL118-14    Rue du Japin : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité
DEL119-14    Rue du Japin : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication