Conseil municipal du 7 mars 2016

Personnel

DEL001-16 Création d'un emploi d'avenir

Administration générale

DEL002-16 Délégation du conseil municipal au maire – prise en compte des nouveaux seuils de passation des marchés publics à compter du 1er janvier 2016.

Intercommunalité

DEL003-16 Dissolution du Syndicat Intercommunal du Canton d'Eybens (S.I.C.E.)

Finances

DEL004-16 Débat d'orientation budgétaire 2016

DEL005-16 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2015

DEL006-16 Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

Culture

DEL007-16 Approbation du règlement intérieur et de la charte informatique de la bibliothèque

Travaux

DEL008-16 Signature d'une convention d'hébergement des équipements de télé-relève gaz avec la société Gaz Réseau Distribution France (G.r.D.F.)

DEL009-16 Réinstallation et raccordement de la sirène communale au système d'alerte et d'information des populations

Urbanisme

DEL010-16 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2015

Scolaire

DEL011-16 Attribution de subventions au collège du Chamandier dans le cadre de voyages culturels et liguistiques

Environnement

DEL012-16 Accompagnement de la commune par l'association Brin d'grelinette dans le cadre du projet collectif de jardin partagé

DEL013-16 Adhésion au suivi énergétique par l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (A.L.E.C.)

Tranquillité publique

DEL014-16 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux