Conseil municipal du 7 mars 2016

Personnel

_{DEL001-16 Création d'un emploi d'avenir}

Administration générale

_{DEL002-16 Délégation du conseil municipal au maire – prise en compte des nouveaux seuils de passation des marchés publics à compter du 1er janvier 2016.}

Intercommunalité

_{DEL003-16 Dissolution du Syndicat Intercommunal du Canton d'Eybens (S.I.C.E.)}

Finances

_{DEL004-16 Débat d'orientation budgétaire 2016}

_{DEL005-16 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2015}

_{DEL006-16 Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières}

Culture

_{DEL007-16 Approbation du règlement intérieur et de la charte informatique de la bibliothèque}

Travaux

_{DEL008-16 Signature d'une convention d'hébergement des équipements de télé-relève gaz avec la société Gaz Réseau Distribution France (G.r.D.F.)}

_{DEL009-16 Réinstallation et raccordement de la sirène communale au système d'alerte et d'information des populations}

Urbanisme

_{DEL010-16 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2015}

Scolaire

_{DEL011-16 Attribution de subventions au collège du Chamandier dans le cadre de voyages culturels et liguistiques}

Environnement

_{DEL012-16 Accompagnement de la commune par l'association Brin d'grelinette dans le cadre du projet collectif de jardin partagé}

_{DEL013-16 Adhésion au suivi énergétique par l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (A.L.E.C.)}

Tranquillité publique

_{DEL014-16 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux}