Conseil municipal du 8 avril 2014

Administration générale

DEL019-14 Composition de la commission d’appel d’offres

DEL020-14 Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)

DEL021-14 Création de la commission communale d’accessibilité

DEL022-14 Détermination du nombre de membres du centre communal d’action sociale (CCAS)

DEL023-14 Désignation des membres élus du centre communal d’action sociale

DEL024-14 Création de la commission extra municipale « aménagement de l’espace »

DEL025-14 Désignation des élus siégeant à la commission extra municipale « aménagement de l’espace »

Désignation des délégués titulaires et suppléants dans les organismes suivants :

DEL026-14 Syndicat intercommunal des eaux de la région grenobloise (SIERG)

DEL027-14 Syndicat énergie 38 (SE 38)

DEL028-14 Syndicat intercommunal SIROCCO Câble

DEL029-14 Société d’économie mixte des pompes funèbres intercommunales (PFI)

DEL030-14 Syndicat intercommunal du canton d’Eybens (SICE)

DEL031-14 Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)

DEL032-14 Agir Emploi

DEL033-14 Syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)

DEL034-14 Commission intercommunale des impôts directs de la communauté d’agglomération commission locale d’information et de surveillance de l’usine des ordures ménagères de La Tronche (ATHANOR)

DEL035-14 Commission départementale d’équipement commercial (CDEC)

DEL036-14 Commission de transferts de charges de la communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole

DEL037-14 Groupement d’intérêt public (GIP) « dispositif de réussite éducative »

DEL038-14 Métro création d’activités économiques (MCAE)

DEL039-14 Agence d’urbanisme de la région grenobloise (AURG)

DEL040-14 Association d’aide aux personnes âgées (ADPA)

DEL041-14 Conseil d’administration du collège du Chamandier

DEL042-14 Organe délibérant Don Bosco

DEL043-14 Association syndicale Drac-Isère (ASDI)

DEL044-14 Association départementale pour l’aménagement de l’Isère, du Drac et de la Romanche (AD)

DEL045-14 Association foncière urbaine du Port

DEL046-14 Conseiller municipal en charge des questions de défense (ministère de la Défense)

DEL047-14 Référents « sécurité routière » pour l’association des maires et adjoints de l’Isère

DEL048-14 Délégation du conseil municipal au maire

DEL049-14 Indemnités de fonction des élus

Personnel

DEL050-14 Ouverture des crédits affectés au cabinet

Finances

DEL051-14 Fixation des taux communaux 2014

Urbanisme

DEL052-14 Système d’information territorial - Convention relative à l’échange de données localisées