Conseil municipal du lundi 10 octobre 2016

Personnel

DEL049-16 Création de contrats non titulaires à l'école de musique

DEL050-16 Rémunération des stagiaires

Finances

DEL051-16 Décision modificative n°1 – budget ville

DEL052-16 Signature du marché d'entretien des espaces verts et des terrains de sport de la commune de Gières

DEL053-16 Mandat spécial pour un déplacement en Palestine

DEL054-16 Attribution d'une subvention en faveur des sinistrés du tremblement de terre en Italie et de l'ouragan en Haïti

DEL055-16 Subventions aux associations

Scolaire

DEL056-16 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DELo57-16 Convention avec le Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives (S.I.U.A.P.S.) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

Urbanisme

DEL058-16 Déclassement d'espaces publics rue de l'Isère en vue de leur cession.

DEL059-16 Consultation de la commune de Gières sur la modification du périmètre de protection du Fort du Mûrier concernant la commune de Saint-Martin-d'Hères

Administration générale

DEL060-16 Délégation du conseil municipal au maire