Conseil municipal du lundi 16 janvier 2017

_Personnel

_{DEl001-17 Convention prévention des risques professionnels}

_Finances

DEL002-17 Approbation d'un protocole d'accord transactionnel

DEL003-17 Ouverture des crédits d'investissements pour l'année 2017

_{DEL004-17 Décision modificative n°3 – budget ville 2016}

_{DEL005-17 Débat d'orientation budgétaire 2017}

DEL006-17 Frais de représentation

_Urbanisme

DEL007-17 Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P.) entre la Métropole, la commune de Gières et la société Yves Coppa immobilier pour le projet d'aménagement de la Place de

République

DEL008-17 Déclassement et cession d'une partie du chemin du Sonnant

DEL009-17 Cession des parcelles E 1272 et E 1273 pour partie correspondant au Fort du Mûrier

DEL010-17 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2016

_{Environnement}

DEL011-17 Avis sur la demande d'enregistrement formulée par Grenoble-Alpes Métropole au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, sur la commune de

Saint-Martin- d'Hères pour l'installation de collecte de déchêts (déchetterie)

_Jeunesse

DEL012-17 Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l'année 2017