Conseil municipal du lundi 27 juin 2016

Ordre du jour

_{Administration Générale}

_{DEL022-16 Composition du jury d'assises pour l'année 2017}

_{Intercommunalité}

_{DEL023-16 Transfert des voiries et des espaces dédiés aux déplacements à la Métropole}

_Finances

_{DEL024-16 Compte de gestion 2015 – budget principal}

_{DEL025-16 Compte administratif 2015 – budget principal}

_{DEL026-16 Affectation définitive du résultat 2015 – budget principal}

_{DEL027-16 Dotation d'équipement aux territoires ruraux – programmation 2016 - création d'un ascenseur extérieur à l'école primaire René Cassin}

_{DEL028-16 Travaux de la salle des mariages / du conseil municipal – demande de subventions}

_{DEL029-16 Aides à l'investissement du conseil départemental de l'Isère}

_{DEL030-16 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune}

_{DEL031-16 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque}

_{DEL032-16 Attribution d'une subvention à l'Union des Commerçants, Artisans et Professions libérales de Gières}

_{DEL033-16 Mandat spécial pour l'université d'été de l'Assemblée des Femmes du 24 et 25 aôut 2016}

_Urbanisme

_{DEL034-16 Déclassement d'une partie de la Place de la République et d'une partie de la cour de l'école élémentaire René Cassin en vue de leur cession}

_Scolaire

_{DEL035-16 Organisation d'une classe de découverte en 2016 : classe de CM2 – école élémentaire Réné Cassin}

_{DEL036-16 Attribution d'une subvention annuelle au Réseau d'Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)}

_{DEL037-16 Programme de réussite éducative – financement des activités}

_{DEL038-16 Programme de réussite éducative – financement 2016}

_Culture

_{DEL039-16 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2016-2017)}

_{DEL040-16 Tarifs d'inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2016-2017)}

_{DEL041-16 Renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour l'exploitation de la salle du Laussy}

_{DEL042-16 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2016-2017)}

_{DEL043-16 Tarifs des cartes et billets d'entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2016-2017)}

_{DEL044-16 Salon des artisans et créateurs – modification des frais d'inscription pour les exposants professionnels}

_{DEl045-16 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2016-2017)}