Conseil municipal du lundi 28 novembre 2016

Rapports

DEL061-16 Rapport 2015 des Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise

DEL062-16 Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement métropolitains

Urbanisme

DEL063-16 Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (PLUi) – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables

(PADD) du PLUi

Travaux

DEL064-16 Signature d'une convention de servitude relative à un ouvrage de distribution d'électricité, au droit du chemin du Sonnant

DEL065-16 Signature de conventions avec Grenoble-Alpes Métropole concernant la réalisation d'un réseau métropolitain de fibre optique

Personnel

DEL066-16 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL067-16 Contrat cadre d'adhésion à la mutuelle santé Intériale

DEL068-16 Mise en place de contrats aidés – contrats d'Avenir, contrats d''accompagnement dans l'emploi (C.A.E.)

Solidarité

DEL069-16 Signature du cahier des charges et de la convention de financement du service public d'accueil et d'information métropolitain pour la demande de logement social

Culture

DEL070-16 Tarification spéciale pour les élèves en situation de handicap à l'école municipale de musique

Finances

DEL071-16 Décision modificative n°2 – budget ville

DEL072-16 Amortissements : dépenses obligatoires et durées

DEL073-16 Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL074-16 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales