Conseil municipal lundi 14 mai 2018

Administration générale

DEL035-18 Composition du jury d'assises pour l'année 2019

Personnel

DEL036-18 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « jobs d'été »

DEL037-18 Création d’un Comité Technique commun entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

DEL038-18 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique placé auprès de la commune de Gières, maintien du paritarisme et modalité de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Finances

DEL039-18 Création du service commun « expertise fiscale »

DEL040-18 Autorisation de signature d'une convention de groupement de commandes relatif à la mission d'évaluation, d'audit, de faisabilité et de conseils pour le projet de Société Publique Locale (SPL) de restauration collective entre la ville de Gières et les autres communes parties au projet

DEL041-18 Attribution d'une subvention à l'association de défense des agriculteurs de Gières, Muriannette, Domène

Urbanisme

DEL042-18 Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (PLUi) – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUi.

DEL043-18 Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n° 58 pour la réalisation de jardins familiaux

DEL044-18 Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AP n° 597 pour la réalisation d'un Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.)

Travaux

DEL045-18 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relative aux travaux d'aménagement de l'Esplanade du 8 mai 1945