Conseil municipal lundi 25 juin 2018

Administration générale

DEL046-18 Installation d'un conseiller municipal

DEL047-18 Détermination du nombre d'adjoints et du rang du nouvel adjoint à élire le cas échéant

DEL048-18 Election d'un nouvel adjoint

DEL049-18 Indemnités de fonction des élus

DEL050-18 Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)

Personnel

DEL051-18 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL052-18 Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire auprès du Centre de Gestion de l'Isère

Finances

DEL053-18 Groupement de commandes relatif au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application du règlement général européen de protection des données de Grenoble-Alpes Métropole et des communes de l’agglomération grenobloise

DEL054-18 Convention entre la commune et la Métropole relative à la mise à disposition

de moyens matériels et humains sur le site de la déchetterie de Gières

DEL055-18 Redevances d’occupation du domaine public

DEL056-18 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : fixation des tarifs 2019

DEL057-18 Modification du capital et des statuts de la société publique locale d'efficacité énergétique (SPL OSER)

DEL058-18 Mandat spécial pour le déplacement du maire au congrès du Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB)

Urbanisme

DEL059-18 Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018 - 2024

DEL060-18 Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) horizon 2030 de l’agglomération grenobloise

DEL061-18 Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d’intéressement du Maire

Jeunesse

DEL062-18 Formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) intercommunal – Groupement de commande pour le choix d'un prestataire

Culture

DEL063-18 Tarifs d’inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2018-2019)

DEL064-18 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

DEL065-18 Tarifs de l’école municipale de musique (année 2018 – 2019)

DEL066-18 Salon créations et terroir - frais d'inscription pour les exposants professionnels

DEL067-18 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2018-2019)

DEL068-18 Tarifs de location de la Salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2018-2019)

DEL069-18 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2018-2019)

Scolaire

DEL070-18 Scolarisation en ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) d'enfants extérieurs à la commune de GIERES – participation financière demandée aux communes

DEL071-18 Organisation de classe de découverte en 2018 : classe de CM2 - Ecole élémentaire René Cassin

Economie

DEL072-18 Règlement du marché de la commune de Gières