Conseil municipal lundi 29 janvier 2018

Personnel

DEL001-18 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL002-18 Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2018

DEL003-18 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2017

DEL004-18 Délégation du conseil municipal au maire – prise en compte des nouveaux seuils de passation des marchés publics à compter du 1er janvier 2018

DEL005-18 Mandat spécial pour une formation « Réseaux sociaux » : les élus et la communication numérique

Urbanisme

DEL006-18 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2017

DEL007-18 Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AP n° 597 pour la réalisation d'un Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.)

DEL008-18 Avis sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle de l'Organisme Unique de Gestion Collective (O.U.G.C.38) pour l'irrigation sur le département de l'Isère et treize communes dans la Drôme

DEL009-18 Acquisition de trois places de stationnement au sein de la copropriété "Le Mez'O" située Grand'rue à Gières

Travaux

DEL010-18 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relatif à l'enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication, par le Syndicat des Energies du Département de

l'Isère (S.E.D.I.), dans le cadre de l'aménagement de la rue des Arènes

Environnement

DEL011-18 Adhésion au dispositif de démoustication proposé par le Conseil Départemental de l'Isère

Scolaire

DEL012-18 Modification des rythmes scolaires à compter de la rentrée 2018 – Demande d'une dérogation pour le retour à la semaine de 4 jours

Jeunesse

DEL013-18 Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l'année 2018

Tranquillité publique

DEL014-18 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux