Conseil municipal lundi 30 octobre 2017

Rapport

DEL081-17 Rapport de gestion de la Société Publique Locale (S.P.L.) d'efficacité énergétique OSER pour l'exercice 2016

Intercommunalité

DEL082-17 Signature d'une convention de superposition d'affectation du domaine public métropolitain entre la commune de Gières et Grenoble-Alpes Métropole

DEL083-17 Désignation des représentants de la Mairie de Gières à la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

Finances

DEL084-17 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au Congrès des Maires

DEL085-17 Reconduction de l'adhésion à la centrale d’achat public UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) pour les besoins de la commune de Gières

DEL086-17 Travaux de réhabilitation de l'école municipale de musique – Financement

DEL087-17 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune

Urbanisme

DEL088-17 Transfert de propriété d'un bien de la commune de Gières à Grenoble-Alpes Métropole au titre de la compétence "Voirie"

Travaux

DEL089-17 Identification et mise en œuvre des travaux de proximité en matière d'espaces publics et de voirie

Scolaire

DEL090-17 Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de l’école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles

DEL091-17 Scolarisation extérieure d’un enfant giérois – Participation financière de la commune aux frais de scolarisation