Conseil municipal du 17 novembre 2014

_{Informations du conseil municipal}

_{Présentation du bilan des consommations énergie 2013 par l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C.)
Information Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) modification n°5}

_Rapports

DEL120-14 Délégation de service public de l'eau : rapport du délégataire

DEL121-14 Service public de l’eau : rapport sur le prix et la qualité du service

_{Administration générale}

DEL122-14 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

DEL123-14 Délégation du conseil municipal au Maire

Finances

DEL124-14 Signature du marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux – lot 01 : nettoyage courant

DEL125-14 Admission en non valeurs – exercice 2014

DEL126-14 Subventions aux associations

DEL127-14 Reversement de la subvention de la Fédération Française de Football à l'Office Municipal des Sports (O.M.S.)

DEL128-14 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune

DEL129-14 Mandat spécial – congrès des maires

Personnel

DEL130-14 Modification partielle du tableau des effectifs

_{Secteur scolaire}

DEL131-14 Prorogation du Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.)  « objectif réussite éducative » jusqu'au 31 décembre 2020 : avenant à la convention constitutive

Urbanisme

DEL132-14 Reconduction de la taxe d'aménagement : fixation du taux et des exonérations facultatives

DEL133-14 Acquisition des parcelles E n°180 et 265 appartenant aux consorts MINIERI, avenue de la Combe

DEL134-14 Vente à Monsieur et Madame Ginier-Gillet des parcelles communales AO n°166 - 282 - 283 et 285 situées 4 Chemin du Sonnant

Travaux

DEL135-14 Avenant n°2 au marché au lot 01 – voirie pour les travaux d'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère.

_{Secteur enfance}

DEL136-14 Signature d'un contrat enfance jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.)