Conseil municipal du 2 mars 2015

Personnel

DEL001-15 Analyse de la pratique professionnelle – mise en place d'une convention avec un psychologue

Finances

DEL002-15 Débat d'orientation budgétaire 2015

DEL003-15 Avenant n°3 au marché relatif au lot 01 – Voirie pour l'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère

Urbanisme

DEL004-15 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2014

DEL005-15 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme par Grenoble-Alpes Métropole

DEL006-15 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme par Grenoble-Alpes Métropole

DEL007-15 Vente des parcelles communales AO n° 273-274-275 et 276p situées n°8 Chemin du Sonnant

DEL008-15 Sortie de réserve foncière de la propriété sise n°2 chemin du Sonnant - saisine de l’Établissement Public Foncier Local (E.P.F.L.) du Dauphiné

Secteur scolaire

DEL009-15 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'Université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise

à disposition de la piscine universitaire

DEL010-15 Attribution de subventions au collège du Chamandier dans le cadre de voyages culturels et linguistiques

Travaux

DEL011-15 Transfert à la Métropole des opérations de voiries décidées par la commune de Gières