Conseil municipal du 30 mars 2015

Information

Orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) dans le cadre de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Administration générale

DEL012-15 Composition du jury d'assises pour l'année 2016

Finances

DEL013-15 Reprise anticipée du résultat de l'année 2014 sur le budget principal de l'année 2015

DEL014-15 Budget primitif 2015

DEL015-15 Fixation des taux des taxes locales à partir de l'année 2015

DEL016-15 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2014

Tranquillité publique

DEL017-15 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux

Secteur scolaire

DEL018-15 Organisation d'une classe de découverte en 2015 : classe de CM2 - école élémentaire René Cassin

Travaux

DEL019-15 Convention entre le Comité syndical SIROCCO (Syndicat intercommunal pour le câble et les réseaux câblés de communication de l’agglomération grenobloise) NUMERICABLE et la commune de Gières pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de NUMERICABLE

Urbanisme

DEL020-15 Projet d'aménagement sur les parcelles communales AI n° 155 – 268 et 324 situées rue du Grand Mas.