Conseil municipal du jeudi 19 novembre 2020

Rapports

DEL074-20 Rapport du mandataire de la ville de Gières dans la SPL OSER pour l’exercice 2019

DEL075-20 Chambre régionale des comptes : rapport d’observations définitives et sa réponse- Grenoble-Alpes Métropole -enquête chauffage urbain (département de l’Isère) – exercices 2015 à 2018

Administration générale

DEL076-20 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

DEL077-20 Désignation d’un représentant à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Métropole grenobloise (ALEC)

DEL078-20 Recours au service d’accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion de l’Isère

Personnel

DEL079-20 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL080-20 Subventions aux associations

DEL081-20 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL082-20 Signature du marché d’entretien des espaces verts et des terrains de sport de la commune de Gières

DEL083-20 Signature d’une convention d’adhésion au groupement de commandes Territoire d’Énergie Isère (TE38) pour la passation du marché de fourniture de gaz et de services associés

DEL084-20 Relance du commerce dans le cadre de la crise sanitaire, exonération temporaire du droit de place pour les commerçants de proximité

DEL085-20 Décision modificative n°1

DEL086-20 Ouverture des crédits d’investissement pour 2021

Urbanisme

DEL087-20 Acquisition de parcelles cadastrées section AR 377 et 380

DEL088-20 Cession de parcelles communales cadastrées section AN 762 et 818, situées place de la République, à Grenoble-Alpes Métropole

DEL089-20 Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P.) entre la Métropole, la commune de Gières et la société Yves Coppa Immobilier pour le réaménagement d’une maison de maître existante, située 3 rue Jean Jaurès

Jeunesse

DEL090-20 Intention de candidature au réseau ville amie des enfants en partenariat avec l’UNICEF pour le mandat électoral 2020-2026

Voeu

DEL091-20 Voeu du conseil municipal – situation au Haut-Karabagh