Conseil municipal du jeudi 25 juin 2020

Administration générale

DEL032-20 Composition du jury d’assises pour l’année 2021

DEL033-20 Composition de la Commission d’appel d’offres

DEL034-20 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

DEL035-20 Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Société Publique Locale (SPL) Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) de la grande région grenobloise

DEL036-20 Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Société Coopérative d’Intérêt Collectf (SCIC) « Alpes Autopartage »

DEL037-20 Désignation d’un représentant de la commune au sein du Conseil d’administration de la SPL Vercors restauration

DEL038-20 Désignation des représentants de la commune au Territoire Energie de l’Isère (TE38)

DEL039-20 Désignation des représentants de la commune à la Société d’Economie Mixte des Pompes Funèbres Intercommunales (SEM PFI)

DEL040-20 Désignation des représentants de la commune au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

DEL041-20 Désignation des représentants au sein de la Commission locale d'information et de surveillance de l'usine des ordures ménagères de La Tronche (ATHANOR)

DEL042-20 Désignation des représentants de la commune au groupement d’intérêt public (GIP) – objectif réussite éducative.

DEL043-20 Désignation des représentants de la commune à Grenoble Alpes Initiative Active (GAIA)

DEL044-20 Désignation du représentant de la commune à l’agence d’urbanisme de la région grenobloise (AURG)

DEL045-20 Désignation des représentants de la commune à l’association Accompagner à Domicile pour Préserver l’Autonomie (ADPA)

DEL046-20 Désignation des représentants de la commune au Conseil d’administration du Collège du Chamandier

DEL047-20 Désignation d’un représentant au sein de l’organe délibérant de l’établissement scolaire Don Bosco

DEL048-20 Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense (ministère de la Défense)

DEL049-20 Désignation des représentants de la commune à l’Association des maires et adjoints de l’Isère, commission « sécurité routière »

Personnel

DEL050-20 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL051-20 Instauration d’une prime exceptionnelle en période de crise sanitaire

Finances

DEL052-20 Compte de gestion 2019

DEL053-20 Compte administratif 2019

DEL054-20 Affectation définitive du résultat 2019

DEL055-20 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l’exercice 2019

Urbanisme

DEL056-20 Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d’intéressement du Maire

Travaux

DEL057-20 Convention de servitude, relative au raccordement à un ouvrage de distribution d'électricité, de l'ensemble immobilier situé au 31 rue de l'Isère

Scolaire

DEL058-20 Scolarisation en lycée polyvalent de Pont de Beauvoisin d’un enfant giérois – participation financière de la commune aux frais liés à l’utilisation du gymnase géré par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)