Conseil municipal du lundi 13 décembre 2021

Rapport

DEL095-21 Rapport du mandataire de la ville de Gières dans la Société Publique Locale (SPL) OSER pour l’exercice 2020

Personnel

DEL096-21 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL097-21 Décision modificative n°2

DEL098-21 Ouverture des crédits d’investissement pour 2022

DEL099-21 Signature des marchés relatifs aux prestations d’assurance pour le groupement de commande ville de Gières / Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Gières (y compris Résidence Autonomie Roger Meffreys) (7 lots)

DEL100-21 Convention entre la ville, Grenoble-Alpes Métropole et le Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG) relative aux mobiliers voyageurs

Urbanisme

DEL101-21 Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet – secteur du centre-ville et le long des rues de l’Isère et de la Plaine

Scolaire

DEL102-21 Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire Sud-Agglomération (CMS)

DEL103-21 Convention d'objectifs de financement – Prestation de service Accueil de loisirs « Périscolaire » avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l'Isère

Petite enfance

DEL104-21 Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour demande desubvention à l’investissement - bonus développement durable – pour les locaux de la crèche parentale des Lithops

Voeu

DEL105-21 Voeu du conseil municipal pour le maintien de deux guichets à la gare SNCF de Gières