Conseil municipal du mercredi 10 novembre 2021

Rapports

DEL074-21 Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

DEL075-21 Rapport du représentant – Société Publique Locale (SPL) Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC)

Administration générale

DEL076-21 Désignation d’un représentant de la commune au sein du Conseil d’administration de la SPL Vercors restauration

Personnel

DEL077-21 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL078-21 Recrutement d’un agent contractuel en charge de la transition écologique

Finances

DEL079-21 Admissions en non-valeurs

DEL080-21 Ouverture des crédits d’investissement pour 2022

DEL081-21 Estimation prospective des charges transférées relative à l’exercice de la compétence en matière d’éclairage public

DEL082-21 Autorisation de signature de l’avenant n° 5 au contrat de fourniture des repas

DEL083-21 Signature d’une convention d’adhésion au groupement de commandes Territoire d’Énergie Isère (TE38) pour la passation du marché de fourniture d’électricité et de services associés

DEL084-21 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL085-21 Redevance d’occupation du domaine public : fixation des tarifs planchers

DEL086-21 Approbation d’un legs à la commune de Gières

Urbanisme

DEL087-21 Plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (P.L.U.i)

DEL088-21 Instauration d'un périmètre de prise en considération de projet - secteur du quartier de la Gare

DEL089-21 Dénomination d'une voirie

Vie locale

DEL090-21 Subventions aux associations

DEL091-21 Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l'association « L'Incongrue » pour le soutien au développement d'un Tiers-lieu

DEL092-21 Amélioration de l’accès des personnes handicapées aux services téléphoniques ainsi qu’aux sites internet publics en partenariat avec Grenoble Alpes-Métropole : convention de mise à disposition à titre gratuit d'un service en langue des signes française de l'accueil au public de la commune

Logement

DEL093-21 Approbation de la convention 2022 de mise en oeuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social

DEL094-21 Convention entre le Prefet de l’Isère et les services utilisateurs du Système National d’Enregistrement des demandes de logement social