Conseil municipal lundi 10 décembre 2018

Rapport

DEL103-18 Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

DEL104-18 Chambre régionale des comptes : Rapport d’observations définitives et sesréponses – Société d’Economie Mixte (S.E.M.) Pompes Funèbres intercommunales (P.F.I.) de la région grenobloise – exercices 2012-2013 à 2016-2017

Urbanisme

DEL105-18 Plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.i) arrêté

DEL106-18 Demande de mise en réserve foncière de la propriété sise 7 rue du Moiron à l'Établissement Public Foncier Local du Dauphiné, au titre du volet « habitat et logement social »

DEL107-18 Convention de géoservices portant le règlement de mise à disposition du logiciel « autorisation du droit des sols »

Personnel

DEL108-18 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL109-18 Mise à disposition à temps partagé de personnel du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) auprès de la Ville

DEL110-18 Mise à disposition à temps partagé de personnel communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

DEL111-18 Recrutement et rémunération d’agents recenseurs

Finances

DEL112-18 Approbation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des ChargesTransférées (C.L.E.C.T.)

DEL113-18 Décision modificative n°2

DEL114-18 Ouverture des crédits d’investissement 2019

DEL115-18 Approbation de la convention de groupement de commande ville/C.C.A.S. pour le marché de téléphonie

Travaux

DEL116-18 Convention de servitude de point d’appui-accrochage d’un lampadaire d’éclairage public en façade de la boulangerie pâtisserie H. COHENDET

DEL117-18 Convention de partenariat avec Grenoble-Alpes Métropole pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie (C.E.E.)

Scolaire

DEL118-18 Signature d'une convention pour l'utilisation des locaux, de la machine à laver et du sèche linge de l'école maternelle ARGOUD-PUY par l'association « Les Lithops »

DEL119-18 Projet Educatif Territorial (P.E.D.T.) « Plan mercredi » 2018-2021

Jeunesse

DEL120-18 Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l’année 2019