Conseil municipal lundi 30 septembre 2019

Voeu

DEL074-19 Restructuration des services du Trésor Public

Personnel

DEL075-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL076-19 Prise en charge des frais de formation

DEL077-19 Adhésion à la convention de participation santé et prévoyance auprès du centre de gestion de l’Isère

DEL078-19 Modalités d’attribution du Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.)

DEL079-19 Modalités d’attribution de la part variable du régime indemnitaire existant pour les cadres d'emplois pour lesquels la transposition au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) n'est pas encore possible ou prévue

DEL080-19 Mise à disposition à temps partagé de personnel du Centre Communal d’ActionSociale (C.C.A.S.) auprès de la ville

Finances

DEL081-19 Construction de deux terrains de Padel – demandes de subventions

DEL082-19 Rénovation énergétique du grand bâtiment du Groupe scolaire René-Cassin – demandes de subventions

DEL083-19 Aménagement de la nouvelle crèche parentale « Les Lithops » - demandes de subventions

DEL084-19 Admission en non valeur

DEL085-19 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque auxassociations internationales de la commune

Travaux

DEL086-19 Usage des appuis d'éclairage public en bois ou en béton pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques

Scolaire

DEL087-19 Signature d'une convention pour l'intervention d'une psychologue auprès dupersonnel du service périscolaire

DEL088-19 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL089-19 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de lapiscine municipale

DEL090-19 Convention, contrat et adhésion au service « Aides Financières d’Action Sociale » (AFAS) de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)

DEL091-19 Mise à disposition de personnel dans le cadre de l’ouverture d’un Lieu d’Accueil Enfant-Parent (LAEP) «Les p’tits marmots»

Jeunesse

DEL092-19 Signature du Contrat Territorial pour la Jeunesse 2019-2021

Solidarité

DEL093-19 Mise en œuvre opérationnelle de la politique d’attribution métropolitaine du logement en application de la Convention Intercommunale d’Attribution et du Plan partenarial de gestion de la demande sur le territoire communal : intégration des nouvelles modalités de travail

Culture

DEL094-19 Demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacles vivants pour l’exploitation de la salle du Laussy