Conseil municipal lundi 8 juillet 2019

Intercommunalité

DEL049-19 Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain

Personnel

DEL050-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL051-19 Convention avec les associations intermédiaires du bassin grenoblois sur la mise à disposition de personnel

Finances

DEL052-19 Approbation du rapport CLECT

DEL053-19 Acquisition de véhicules à faibles émissions – demande de subvention

DEL054-19 Signature du marché relatif à l’entretien et la maintenance des installations climatiques et aéroliques des bâtiments communaux

DEL055-19 Marché de livraison de véhicules – exonération de pénalités pour l’entreprise attributaire

Urbanisme

DEL056-19 Règlement Local de Publicité intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de RLPi arrêté

DEL057-19 Transfert de propriété de l'emprise de la déchetterie de la commune de Gières à Grenoble-Alpes Métropole au titre de la compétence "Gestion des déchets"

DEL058-19 Convention de mise à disposition entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières du foncier correspondant à l'ancienne déchetterie

Travaux

DEL059-19 Usage des appuis d'éclairage public en bois ou en béton pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques

Scolaire

DEL060-19 Organisation de classe de découverte en 2019 : classe de CM2- école élémentaire René Cassin

DEL061-19 Tarification du petit accueil du soir avec collation, à compter du 1er septembre 2019

DEL062-19 Facturation du coût de préparation des repas des scolaires par la résidence Roger Meffreys

DEL063-19 Scolarisation en ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) d'enfants extérieurs à la commune de Gières – participation financière demandée aux communes

DEL064-19 Tarification des repas des enseignants

Jeunesse

DEL065-19 Refacturation des repas à l’Association des Centres de Loisirs (A.C.L.)

Solidarité

DEL066-19 Renouvellement de la convention entre la ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour la mise à disposition de la résidence Roger MEFFREYS

DEL067-19 Refacturation des repas de la résidence autonomie Roger Meffreys et de la Petite Enfance au CCAS

Culture

DEL068-19 Tarifs d’inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2019-2020)

DEL069-19 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

DEL070-19 Tarifs de l’école municipale de musique (année 2019–2020)

DEL071-19 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2019-2020)

DEL072-19 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2019-2020)

DEL073-19 Tarifs des cartes et billets d'entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2018-2019)