Conseil municipal vendredi 9 juin 2023

DEL029-23 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023

Urbanisme

DEL030-23 Dénomination de voiries

DEL031-23 Convention de prestation de service pour l'adhésion au dispositif d'instruction des autorisations du droit des sols - Grenoble-Alpes métropole

DEL032-23 Cession des parcelles communales cadastrées section AO n° 112, 233 et 234 situées chemin du Platane

DEL033-23- Servitude de passage par acte notarié avec les gérants du magasin ROUTENS relative à un ouvrage souterrain des réseaux de la chaufferie bois rue du Comoé

Scolaire

DEL034-23 Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d'un groupe scolaire en deux tranches au clos d'Espiès

Administration générale

DEL035-23 Composition du jury d’assises pour l’année 2024

Personnel

DEL036-23 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL037-23 Compte de gestion 2022

DEL038-23 Compte administratif 2022

DEL039-23 Affectation définitive du résultat 2022

DEL040-23- Extinction de créance

DEL041-23 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE): Fixation des tarifs 2024

Tranquillité publique

DEL042-23- Expérimentation d’un système de vidéoprotection dans le secteur de la Place de la République