DEL029-23 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
DEL030-23 Dénomination de voiries
DEL031-23 Convention de prestation de service pour l'adhésion au dispositif d'instruction des autorisations du droit des sols - Grenoble-Alpes métropole
DEL032-23 Cession des parcelles communales cadastrées section AO n° 112, 233 et 234 situées chemin du Platane
DEL033-23- Servitude de passage par acte notarié avec les gérants du magasin ROUTENS relative à un ouvrage souterrain des réseaux de la chaufferie bois rue du Comoé
DEL034-23 Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d'un groupe scolaire en deux tranches au clos d'Espiès
DEL035-23 Composition du jury d’assises pour l’année 2024
DEL036-23 Modification partielle du tableau des effectifs
DEL037-23 Compte de gestion 2022
DEL038-23 Compte administratif 2022
DEL039-23 Affectation définitive du résultat 2022
DEL040-23- Extinction de créance
DEL041-23 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE): Fixation des tarifs 2024
DEL042-23- Expérimentation d’un système de vidéoprotection dans le secteur de la Place de la République
Fichier attaché | Taille |
---|---|
![]() | 898.39 Ko |