Conseil municipal du 24 février 2014

Personnel (Pierre VERRI)

DEL001-14 Rémunération des agents recenseurs titulaires

DEL002-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Administration générale (Pierre VERRI)

DEL003-14 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l’exercice 2013

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL004-14 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2013

DEL005-14 Acquisition des parcelles AN 664 et AN 667 appartenant à BOUYGUES Immobilier – rue Pasteur et rue de l’Isère

DEL006-14 Acquisition de terrains appartenant à M. BRUNIAUX et à la Copropriété du n°3 rue de la Plaine situés le long de la rue de la Plaine

DEL007-14 Acquisition de la parcelle AP 150 appartenant à M. et Mme REYNIER – rue des Routoirs

Travaux (Ange PERCONTE)

DEL008-14 Avenant n°1 au marché relatif au lot 01 – Démolition - Gros œuvre - VRD pour les travaux de rénovation et aménagement de la salle des fêtes

DEL009-14 Signature du marché relatif à l’aménagement des voiries liées au projet immobilier Pasteur (rue Pasteur, rue de l’Isère et rue de la plaine)

DEL010-14 Dotation d’équipement aux territoires ruraux – programmation 2014 – Création d’un ascenseur à l’école primaire René Cassin à Gières

Eau potable (Paul BERTHOLLET)

DEL011-14 Budget eau – Fixation de la part communale dans le prix de l’eau potable

Développement durable (Pierre VERRI)

DEL012-14 Recours à la centrale d’achat public UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) pour les besoins de la commune de Gières

Secteur scolaire (Habib EL GARES)

DEL013-14 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL014-14 Attribution d’une subvention au Réseau d’Aide et Soutien aux Enfants en Difficulté (RASED)

Secteur sportif (Christine TISON)

DEL015-14 Signature d’une convention avec Gières Tennis pour l’utilisation des locaux sportifs

Questions diverses