Conseil municipal du lundi 9 décembre 2019

Intercommunalité

DEL103-19 Transfert de compétences sur les sites du Col de Porte et du Sappey en Chartreuse

Rapports

DEL104-19 rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

Personnel

DEL105-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL106-19 Convention de mise à disposition d’un personnel de la ville de Pontcharra

DEL107-19 Organisation du temps de travail et mise en place du compte épargne temps

Finances

DEL108-19 Ouverture des crédits d’investissement 2020

DEL109-19 Décision modificative n°1

DEL110-19 Dissolution de l’Association Foncière de Remembrement (A.F.R.) de Gières-Domène-Murianette et intégration d’une partie de son actif dans les biens communaux

DEL111-19 Acquisition de véhicules à faibles émissions – demande de subvention

Urbanisme

DEL112-19 Convention de géoservices portant le règlement de mise à disposition du logiciel "autorisation du droit des sols"

DEL113-19 Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) entre la Métropole, la commune de Gières et la société Yves Coppa immobilier pour le réaménagement d’une maison de maître existante, située 3 rue Jean Jaurès

DEL114-19 Acquisition de parcelles cadastrées section AO n° 82, 83 et 84 pour partie

Travaux

DEL115-19 Convention de co-maîtrise et attribution d’un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole dans le cadre de l’aménagement de la Place de la République et de ses abords

Culture

DEL116-19 Signature de la convention de partenariat « L’agglo en continuo »

Scolaire

DEL117-19 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'un enfant giérois à Échirolles – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

DEL118-19 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'un enfant giérois à Meylan – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

Solidarité

DEL119-19 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées suite au séisme survenu en région Auvergne-Rhône Alpes le 11 novembre 2019