DEL059-20 Voeu relatif à l’interdiction des poids lourds sur la RD523
DEL060-20 Autorisation de signature de l’avenant n°1 au contrat de fourniture des repasconclu entre la commune de Gières et la SPL Vercors restauration
DEL061-20 Signature d'une convention pour des interventions pédagogiques et des séances d’analyse de la pratique auprès du personnel du service scolaire-périscolaire
DEL062-20 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de lapiscine municipale.
DEL063-20 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire
DEL064-20 Signature d’une convention entre la commune de Gières et l’école privée Don Bosco pour la prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l’école maternelle
DEL065-20 Requalification de la cour de l’école primaire René Cassin – demandes de subventions
DEL066-20 Désignation d’un représentant de la commune à la Mission Locale Sud Isère(MLSI)
DEL067-20 Désignation des représentants de la commune à la Maison de l'Emploi et de l'Entreprise - Maison de l'Information et de la Formation pour l'Emploi (MEE-MIFE Isère)
DEL068-20 RGPD : désignation d’un délégué à la protection des données
DEL069-20 Exercice du droit à la formation des conseillers municipaux
DEL070-20 Indemnité pour frais de représentation du Maire
DEL071-20 Indemnité pour frais de représentation – emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
DEL072-20 Convention d’opération entre l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné, Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières concernant la propriété sise 18 rue Jean Jaurès
DEL073-20 Convention de servitude relative au raccordement à un ouvrage de distribution d'électricité de l'ensemble immobilier situé au 31 rue de l'Isère
Fichier attaché | Taille |
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compte-rendu_-_cm_24_septembre_2020-2.pdf | 143.04 Ko |
liste_des_decisions_-_cm_24.09.20.pdf | 64.97 Ko |