conseil municipal du mercredi 29 septembre 2021

Informations

Présentation du rapport du G.I.E.C. (Groupe d’Experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat)
Présentation du rapport aux conseillers municipaux par Monsieur Gérard Krinner, Directeur de recherche au CNRS (Institut des Géosciences de l’Environnement – IGE de Grenoble) et co-auteur du rapport.

Actualité métropolitaine

Administration générale

DEL049-21 Désignation d’un représentant de la commune à la Mission Locale Sud Isère (MLSI)

Personnel

DEL050-21 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL051-21 Décision modificative n°1

DEL052-21 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au congrès des Maires

DEL053-21 Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Gières et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Gières pour la passation d'un marché unique de prestations de services d'assurances

DEL054-21 Extinction de créance

DEL055-21 Refacturation des repas de la résidence autonomie Roger Meffreys et de la petite enfance au CCAS

Vie locale

DEL056-21- Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association «L’incongrue» oeuvrant pour l’émergence d’un tiers-lieu à Gières

Travaux /Aménagement

DEL057-21- Convention de servitude de passage dans le cadre du déploiement du réseau de la fibre optique, au droit du chemin des Batteries Basses

DEL058-21 Convention de transfert à la ville de Saint-Martin-d'Hères des opérations de déneigement et de salage des voiries de la commune de Gières situées au Mûrier

DEL059-21 Cession de matériel – transporteur REFORM 880 S et lame à neige

Urbanisme

DEL060-21 Location d’un terrain communal cadastré section ZB n° 97, chemin du Marais

DEL061-21 Acquisition du lot 2 de la maison cadastrée section AO 84 situé 4 place de la République

Transitions énergétiques et écologiques

DEL062-21 Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des CollectivitésConcédantes et Régies (F.N.C.C.R.), dans le cadre de la mise en œuvre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (A.C.T.E.E.) relative à l'Appel à Projet : « Mutualiser les Ecoles pour Rénover : Imaginer des Solutions, Implanter, Evaluer et Récolter » (A.A.P.-MERISIER)

DEL063-21 Convention de partenariat avec la F.N.C.C.R. dans le cadre de la mise en œuvre du programme A.C.T.E.E. relative à l'Appel à Projet AAP PEUPLIER : Préservation, Efficacité et Utilité pour un Patrimoine Lisible, Intemporel et des Édifices Résilients

Solidarités

DEL064-21 Convention entre la ville de Gières et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – dispositions générales régissant les modalités de concours et moyens apportés par la ville

Scolaire

DEL065-21 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DEL066-21 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscineuniversitaire

DEL067-21 Projet Éducatif Territorial (P.E.D.T.) « Plan mercredi » 2021-2024

DEL068-21 Signature d'une convention pour des interventions pédagogiques et des séancesd’analyse de la pratique auprès du personnel du service scolaire-périscolaire

DEL069-21 Signature d’une convention avec le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports dans le cadre du plan de relance numérique

Sports

DEL070-21 Signature d’une convention tripartite entre l’Union Sportive Giéroise (USG), la ville de Gières et Grenoble Université Club (GUC) football féminin

DEL071-21 Construction d’un terrain de padel – demande de subventions

DEL072-21 Rénovation des équipements sportifs – demandes de subventions

Culture

DEL073-21 Rénovation de l’école municipale de musique – demandes de subventions